Arrêtés Municipaux 2020

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2020

Arrêté Municipal n°2020.056: Fermeture temporaire des locaux et sites communaux, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.052: Travaux de réalisation de branchements neufs EU et AEP - Avenues des Cévennes, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.051: Travaux de raccordement électrique aéro-souterrain - chemin de la Gravette, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.050: Travaux de réparation de fuite sur réseau AEP - Chemin du Bois, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.049: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.048: Travaux de raccordement électriques aéro-souterrain - avenue des Cévennes, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.047: Travaux de réalisation de branchements neufs EU et AEP - Avenues des Cévennes, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.046: Fermeture Stade Jean BARTHE, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.045: Fermeture parc André Monié, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.043: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.042: Travaux de réhausse de chambre télécom - rue Pierre Brossolette, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.041: Travaux de raccordement à la fibre - impasse de la République, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.040: Travaux de réparation de fuite sur réseau AEP - Chemin de Pechmouret, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.039: Déménagement - 3 bd de la république, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.038: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.037: Travaux de terrassement pour raccordement électrique - chemin de St Pierre, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.036: Travaux de réalisation de pose de chambre télécoms et tranchée adduction - 150 avenue des Cévennes, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.035: Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.034: Réalisation de terrassement pour confection de boite BT - Chemin de Tissot, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.033: Réparation d'une tangente en défaut - Chemin de la Piboule, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.032: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.031: Travaux de réalisation de fouille pour réparation de conduite télécom - 171 rue des Romarins et 7 rue Aimé Ramon, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.030: Travaux de raccordement électrique - rue de la fontaine et rue Voltaire, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.029: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.028: Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.027: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.025: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.024: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.023: Travaux d'ouverture de fouille pour réparation câble Enedis - rue Marcel Pagnol, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.022: Travaux de réparation de conduite en remontée poteau - avenue Emile Clarenc, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.021: Carnaval école maternelle, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.020: Travaux de remplacement de clôture en grillage - Impasse Emile Clarenc, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.019: Travaux de raccordement électrique - impasse des métiers, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.017: Travaux d'extension de réseau gaz - rue Joliot Curie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.016: Fermeture stade Jean Barthe, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.015: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.014: Fermeture stade Jean Barthe, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.013: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.012: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.011: Travaux de déplacement d'ouvrage ligne HTA - chemin de St Pierre, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.010: Déménagement - 18 avenue St Louis, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.009: Réalisation de travaux d'enfouissement - chemin de St Pierre, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.008: Emplacement réservé aux personnes handicapées ou à mobilité réduite, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.007: Travaux de réparation de fuite sur réseau AEP - rue des cabanes de Laffon, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.006: Travaux de réfection de voirie et pluvial - impasse des Pyrénées, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.005: Travaux de réfection de voirie - impasse des peupliers, impasse des pins, rue des vignes, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.004: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.003: Travaux de réhausse de chambre télécom - chemin de la Cassagne, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.002: Travaux de réparation de fuite sur réseau AEP - avenue Emile Clarenc, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.001: Interdiction d'utilisation du toboggan - aire de jeux parc Monnié, à télécharger ici


Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2019, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2019, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2019, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2019, télécharger ici


Arrêtés Municipaux 2018

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2018, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2018, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2018, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2018, télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2017

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2017, télécharger ici


Arrêté n°DDTM-SUEDT-UFB-2020-020 prolongeant la validité du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEMA- 2019 - 0122 / objet: portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEMA- 2019 - 0112 / objet: portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEMA- 2019 - 0104 / objet: portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEMA- 2019 - 0097 / objet: portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° DDTM-SEMA-2019-0094 / objet : portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° CAB-BC-2018-228 / objet : Accordant des médailles pour actes de courage et dévouement ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEMA-2018-0069 / objet : interdiction de pêche sur le Canal du Midi, le Canal de Jonction, le Canal de la Robine, de la Chaux, de l'Orbiel et de la Cesse, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SUEDT-UFB-2017-203 / objet : prolongation de l'interdiction de l'emploi du feu à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° DDTM-SEADR-2017-0229 / objet : restriction d'eau à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° 2016-0097 / Objet : interdiction de pêche : à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°CAB-BC-2016-197 / Objet : réglementation des débits de boissons : à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEADR-2016-019 / Objet : mesure de protection lors de l'application de produits phytopharmaceutiques : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018.0028 / portant définition d'un plan d'action sécheresse dans le département de l'aude : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018.0053 / portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM- SEMA-2018-0059 / portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018-0060 / portant mise en place de mesure de restrictions provisoires des usages del'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n°DDTM-SEMA-2019-0093 / portant mise en place de mesures de restrictions des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici

Arrêté du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation 2018.12.12_11.RI objet : reconnaissance du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l'Aude, télécharger ici

A noter que le dépôt du dossier de demande d'indemnisation doit être fait auprès de la DDTM, dans les 30 jours suivant la date de publication de l'arrêté en mairie. Arrêté et formulaires disponibles ici

Département de l'Aude - arrêté temporaire n°2019T361 objet : règlementation de la circulation sur la RD 38, téléchargez ici

Arrêté préfectoral n°SIDPC - 2020-03-26-06 relatif au renforcement des mesures de prévention sanitaire dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, télécharger ici

Arrêté du Ministère des solidarités et de la santé du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19, télécharger ici

Arrêté du Ministère des solidarités et de la santé du 15 mars 2020 complétant l'arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19, télécharger ici