Arrêtés Municipaux 2018

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2018


Arrêté municipal n°2018.119 : Travaux de renforcement du réseau BT chemin Pechmouret - ici

Arrêté municipal n°2018.118 :

Arrêté municipal n°2018.117 : Marquage au sol - Avenue Léon Blum - ici

Arrêté municipal n°2018.116 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la "fête médiévale de villemoustaussou" - ici

Arrêté municipal n°2018.115 : Mesures d'ordre et de police à observer durant la "Fête médiévale de Villemoustaussou" - ici

Arrêté municipal n°2018.114 : Marquage au sol place Aymard et carrefour Léon Blum avec Jules Ferry -ici

Arrêté municipal n°2018.113 : Remplacement de canalisation AEP - ici

Arrêté municipal n°2018.112 : Travaux de terrassement souterrain pour renforcement réseau BT - ici

Arrêté municipal n°2018.111 : Permission de voirie - ici

Arrêté municipal n°2018.110 : Campagne de dératisation - ici

Arrêté municipal n°2018.109 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons- association familiale -ici

Arrêté municipal n°2018.108 : Carottage pour détection d’amiante - ici

Arrêté municipal n°2018.107 : travaux de terrassement souterrain pour branchement électrique - ici

Arrêté municipal n°2018.106 : Interdiction de stationner sur le parking de la salle Georges Brassens-Avenue Léo Lagrange- ici

Arrêté municipal n°2018.105 : VIDE GRENIERS - ici

Arrêté municipal n°2018.104 : Arrêté d’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage - ici

Arrêté municipal n°2018.103 : Permission de voirie - ici

Arrêté municipal n°2018.102 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la

«Fête des associations» - ici

Arrêté municipal n°2018.101 : Travaux d’aménagement d’un arrêt de bus -Avenue de Grazailles - ici

Arrêté municipal n°2018.100 : Travaux de réfection de voirie -Chemin de la Gravette - ici

Arrêté municipal n°2018.099 : Travaux de création de trottoir et pose de bordures -Chemin du Château d’eau - ici

Arrêté municipal n°2018.098 : Raccordement au réseau d’eau potable –avenue St Louis - ici

Arrêté municipal n°2018.097 : Travaux de terrassement souterrain pour branchement électrique - ici

Arrêté municipal n°2018.096 : Travaux de réfection du revêtement goudron sur le carrefour du chemin de la Cassagne, rue Marcel Pagnol et rue de l’Aigle d’Or - ici

Arrêté municipal n°2018.094 : Travaux de branchement BT de l’espace associatif- ici

Arrêté municipal n°2018.093 : Pose de canalisation d’eau potable Avenue du Cabardès-RD118 - ici

Arrêté municipal n°2018.092 : Échafaudage au 7 Rue du Château - ici

Arrêté municipal n°2018.091 : Emménagement au numéro 693 impasse des Cévennes - ici

Arrêté municipal n°2018.090 : Travaux de réfection de l’ancienne prison -Place du Château- ici

Arrêté municipal n°2018.089 : Travaux de forage Avenue du CABARDES - ici

Arrêté municipal n°2018.088 : Permission de voirie - ici

Arrêté municipal n°2018.087 : Arrêté de voirie permanent-Entretien des cours d’eau Syndicat Mixte Aude Centre - ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2018, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2018, télécharger ici


Arrêtés Municipaux 2017

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2017, télécharger ici



Arrêté préfectoral N°DDTM-SUEDT-UFB-2017-203 / objet : prolongation de l'interdiction de l'emploi du feu à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° DDTM-SEADR-2017-0229 / objet : restriction d'eau à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° 2016-0097 / Objet : interdiction de pêche : à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°CAB-BC-2016-197 / Objet : réglementation des débits de boissons : à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEADR-2016-019 / Objet : mesure de protection lors de l'application de produits phytopharmaceutiques : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018.0028 / portant définition d'un plan d'action sécheresse dans le département de l'aude : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018.0053 / portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM- SEMA-2018-0059 / portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018-0060 / portant mise en place de mesure de restrictions provisoires des usages del'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici