Arrêtés Municipaux 2021

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestres 2021

Arrêté Municipal n°2021.184 : Création de l'arrêt de bus ligne 404 "Stade" - chemin des vendanges, parking du stade, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.183 : Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.181 : Terrassement pour branchement de gaz - rue du Pic de Nore, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.180 : Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.179 : Arrêté individuel d'alignement, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.178 : Mise en fourrière d'un animal domestique, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.177 : Déménagement - 5 boulevard de la République, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.176 : Travaux de remplacement de poteau Orange sur accotement + tirage de câble - impasse des Métiers et Prat de Michet D620 - Chemin Saint Joseph, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.174 : Travaux de réfection de trottoir - ZAE de Bezons, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.173 : Travaux d'élagage d'arbres - Chemin de Tissot, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.171 : Travaux de réalisation d'éclairage public - rue du Clos Saint Exupéry, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.170 : Curage des fossés - avenue René Cassin - chemin du Trapel - chemin du Pont Neuf - rue Marcel Pagnol - avenue de Grazailles - chemin de la Cassagne - chemin des Amandiers, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.169 : Livraison de béton - rue Jean Mermoz, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.168 : Travaux de voirie - chemin des Vendanges, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.167 : Alimentation Basse Tension Résidence la Poste - avenue Saint Louis - rue du Pic de Nore, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.166 : Livraison de béton - rue Jean Mermoz, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.165 : campagne de dératisation, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.164 : Réalisation de fouille pour réparation conduite télécom - rue du Pic de Nore, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.162 : Circulation et stationnement interdits - parking du gymnase et du petit foyer, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.161 : Permission de voirie (renouvellement), à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.160 : Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.159 : Travaux de terrassement souterrain pour branchement électriques - 566 avenue du CABARDES, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.158 : Travaux d'inspection télévisuelle - boulevard de la République, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2021.154 : Travaux de réparation de fuites sur canalisation - 33 chemin de la Seigne, à télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2021

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2021, télécharger ici


Arrêtés Municipaux 2020

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2020, télécharger ici


Arrêté préfectoral N°DDTM-SEADR-2016-019 / Objet : mesure de protection lors de l'application de produits phytopharmaceutiques : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018.0028 / portant définition d'un plan d'action sécheresse dans le département de l'Aude : à télécharger ici

Arrêté du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation 2021.02.18.Ri objet: reconnaissant le caractère de calamité agricoles aux dommages subis par les agriculteurs de l'Aude, télécharger ici

Arrêté préfectoral n°DDTM-SUEDT-UFB-2021-060 portant règlementation de certains travaux mécaniques dans le cadre de la prévention des incendies de forêts, télécharger ici

Arrêté préfectoral n°DDTM-SEMA-2021-0100 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de sécheresse, télécharger ici

Arrêté préfectoral n°SIDPC-2021-09-03-01 fixant les mesures de prévention et restrictions nécessaires à la lutte contre l'épidémie de covid19 dans le département de l'Aude, télécharger ici

Arrêté préfectoral n°SIDPC-2021-11-26-01 renforçant les modalités d'application de l'obligation du port du masque dans le département de l'Aude, télécharger ici