Conseil Municipal Publiée le 1 févr. 2019

Jeudi 7 février 2019 à partir de 19h en salle F. Mitterrand aura lieu le prochain Conseil Municipal.

A l’ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2018

Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. FINANCES :
  • Modification de l’autorisation de programme « voirie circulade »
  • Provision pour risques
  • Vote des taux communaux
  • Reprise anticipée des résultats 2018
  • Vote du BP commune
  • Vote du BP lotissement Le Trapel
  1. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’AUDE DANS LE CADRE DU FONDS DE SOLIDARITE
  1. URBANISME
    1. Extension zone d’activité de Bezons : avis préalable à l’ouverture de la participation du public par voie électronique
    2. Droit préemption urbain : parcelle cadastrée à la section AW n°45
    3. Rétrocession à la commune d’une partie des parcelles CD 24, 83, 84 et 150

  • PERSONNEL COMMUNAL :
    • Création d’emplois non permanents
    • Modification du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
    • Retrait de la délibération N° 2018-122 portant sur l’indice de référence des indemnités de fonctions des élus
    • Modification de l’indice de référence des indemnités de fonctions des élus
  • ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE : Résolution générale du 101ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalités

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