Conseil municipal Publiée le 13 sept. 2019

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 19 septembre à 19h00 salle F. MITTERRAND.

A l’ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du 25 juillet 2019

Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

1. FINANCES :

a. Décision modificative n°2
b. Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement « Voirie Circulade
c. Subvention exceptionnelle à l’association « Les Gazelles Cathares»


2. DEMANDES DE SUBVENTION :

a. « Aménagement de la circulade »
i. 1ère tranche - demande de subvention auprès de la Région Occitanie dans le cadre du contrat Bourg Centre
ii. 2ème tranche - demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du DSIL et du Département de l’Aude
b. « Mise en sécurité de la voirie » - demande de subvention auprès du Département de l’Aude dans le cadre des amendes de police
c. « Travaux d’éclairage public » – demande de subvention auprès du SYADEN
d. « Agrandissement et mise en conformité de la Bibliothèque Municipale » - demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la dotation générale de décentralisation (DGD), de la Région Occitanie dans le cadre du contrat Bourg Centre et de Carcassonne Agglo dans le cadre du FPIC

3. URBANISME :

a. Projet de cession d’un terrain communal au Département de l’Aude
b. Modification du Plan de Prévention des Risques Inondations du Trapel
c. Autorisation donnée à M. le Maire de dépôt d’une déclaration préalable en vue de la réhabilitation du pont de Valmy


4. PERSONNEL COMMUNAL :

a. Versement de la prime annuelle
b. Modification du tableau des effectifs

5. APPROBATION DU CONTRAT CADRE BOURG CENTRE OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE

6. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE : MODALITES D’ELIMINATION DES OUVRAGES

7. MISE EN FOURRIERE DE VEHICULE : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

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