Conseil Municipal Publiée le 4 juin 2020

Le prochain Conseil Municipal, aura lieu le mardi 9 juin à 19h00, salle Georges Brassens.


A l’ordre du jour :

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 23 MAI 2020

1.Autorisation donnée à un agent administratif d’assister aux séances du conseil municipal dans les conditions prévues à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales

GOUVERNANCE

2. Détermination des indemnités du Maire

3. Détermination des indemnités des Adjoints

4. Détermination des indemnités des Conseillers Municipaux délégués

5. Création des commissions municipales, fixation du nombre de conseillers et désignation des membres de chaque commission

6. Désignation des représentants au SYADEN

7. Désignation du correspondant défense

8. Désignation des représentants à l’Agence Technique Départementale 11

9. Composition de la commission d’appel d’offres

10. Composition du conseil d’administration du C.C.A.S.

11. Désignation des représentants du conseil d’administration du C.C.A.S

URBANISME

12. Modification de la délibération 2016-01 portant rétrocession des parties communes du lotissement « Le Barrau »

13. Extension de la zone industrielle de Bezons : dénomination de rues

RESSOURCES HUMAINES

14. Régime indemnitaire : instauration de l’IFSE (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise) et du CIA (complément indemnitaire annuel) pour les cadres d’emploi des ingénieurs et techniciens territoriaux

15. Continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire COVID-19 : versement d’une prime exceptionnelle

16. Formation des élus et fixation des crédits affectés

EDUCATION JEUNESSE

17. Modification du règlement intérieur de la cantine scolaire

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