Conseil Municipal Publiée le 26 juin 2020

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 1er juillet à 19h salle G. Brassens.

A l’ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du 09 juin 2020

DECISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE PAR DELEGATION GENERALE SELON L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

FINANCES

1. Approbation du compte de gestion 2019 – Budget Commune ;

2. Approbation du compte de gestion 2019 – Budget Lotissement Trapel ;

3. Approbation du compte administratif 2019 – Budget Commune ;

4. Approbation du compte administratif 2019 – Budget Lotissement Trapel ;

5. Affectation définitive des résultats 2019 - Budget Commune ;

6. FISCALITE : désignation des membres de la commission communale des impôts directs ;

URBANISME

7. Rétrocession à la commune d’une partie de la parcelle cadastrée CH N°64 – impasse des Arbousiers ;

8. Modification de la délibération 2020-010 du 6 février 2020 portant sur la vente d’un terrain communal ;

9. EDUCATION JEUNESSE : Fixation des tarifs de la cantine scolaire ;

10. SOCIAL : Fonds unique pour le logement ;

CIMETIERE

11. Fixation du prix d’un monument funéraire ;

12. Rétrocession d’une concession ;

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