Conseil Municipal : prochain conseil municipal le jeudi 20 mai à 18h00 Publiée le 18 mai 2021

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 20 mai 2021 à 18h00 salle F. MITTERRAND.

A l’ordre du jour :

-Désignation du secrétaire de séance

-Approbation du procès-verbal du 15 avril 2021.

-Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

PRESENTATION PAR LE COMMISSAIRE DES COMPTES DE LA SYNTHÈSE QUALITÉ DES COMPTES ;

FINANCES :

1. Adoption de la nomenclature comptable M57 ;

2. Approbation du compte de gestion 2020 – Budget Commune ;

3. Approbation du compte de gestion 2020 – Budget Lotissement Trapel ;

4. Approbation du compte administratif 2020 – Budget Commune ;

5. Approbation du compte administratif 2020 – Budget Lotissement Trapel ;

6. Affectation définitive des résultats 2020 – budget commune ;

7. Subvention extra locale BTP CFA ;

8. Subvention extra locale ONBF ;

DEMANDES DE SUBVENTION

9. Changement d’affectation d’opération FPIC 2019 et 2020 ;

10. Création d’ombrières photovoltaïques » - approbation du plan de financement DSIL relance ;

11. Plan de relance – « Couverture des courts de tennis »- Demande subvention dans le cadre du dispositif de l’agence nationale du sport ;

12. Demandes de subvention « Couverture des courts de tennis » ;

URBANISME :

13. Autorisation du Conseil Municipal donnée à M. le Maire en vue du dépôt d’un permis de construire pour la pose d’ombrières photovoltaïques ;

14. Acquisition de l’habitation située 14 rue de l’horloge ;

15. Renouvellement de la convention – service ADS instruction des actes d’urbanisme avec Carcassonne Agglo ;

16. Modification de la délibération n° 2018-083 portant sur la vente des lots du lotissement « le Trapel » ;

RESSOURCES HUMAINES :

17. Modification du tableau des effectifs ;

18.Convention de mise en œuvre de la période de préparation au reclassement ;

QUESTIONS DIVERSES

Détermination des lignes directrices de gestion RH ;



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