Prochain Conseil Municipal samedi 13 février Publiée le 8 févr. 2021

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le samedi 13 février à 11h00 salle François Mitterrand.

A l’ordre du jour :

‐Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2020

‐Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

FINANCES :

1.Modification de l’autorisation de programme « Voirie circulade »

2.Modification de l’autorisation de programme « Voie verte »

3.Modification de l’autorisation de programme « Foyer restaurant »

4.Création d’autorisations de programme

5.Provision pour risques

6.Vote des taux communaux 2021

7.Reprise anticipée des résultats 2020

8.Vote du Budget Primitif commune 2021 (Annexe 1 – documents originaux complets consultables en mairie)

9.Vote du Budget Primitif lotissement Le Trapel 2021 (Annexe 2 - documents originaux complets consultables en mairie)

URBANISME :

10.Rétrocession des voiries et équipements communs du lotissement « Le Moulin » (Hectare)

11.Rétrocession des voiries et équipements communs du lotissement « Le Cantalou » (Hectare)

12.Rétrocession des voiries et équipements communs du lotissement « Jallat/Danis»

13.Cession à la commune d’une bande de terre appartenant aux consorts Guerrero – Laurens

14.Création et dénomination de trois nouvelles voies

DEMANDES DE SUBVENTION :

15.« Socle numérique dans les écoles » – demande de subvention dans le cadre du dispositif « plan de relance »

16.« Création d’ombrières photovoltaïques» – demande de subvention dans le cadre du dispositif « plan de relance »

17.«Rénovation de l’installation de chauffage de l’école élémentaire Léon BLUM» – demande de subvention dans le cadre du dispositif « plan de relance »

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE :

18.Mise en œuvre et révision des Plans Communaux de Sauvegarde (PCS) par le SMMAR ;

GOUVERNANCE :

19.Avenant au règlement intérieur – « modification de l’article 5 »

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