Arrêtés Municipaux 2018
Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2018:
Arrêté municipal n°2018.055 : Déménagement 5 bd de la Mairie - ici
Arrêté municipal n°2018.054 : Interdiction de stationner sur le parking MONNIE coté gymnase - ici
Arrêté municipal n°2018.053 : Travaux de raccordement ENEDIS au 55 ch. de la prade - ici
Arrêté municipal n°2018.052 : Travaux de remplacement de borne télécom –Chemin du Bois - ici
Arrêté municipal n°2018.051 : Travaux de remplacement cadre et tampon chambre télécom–Avenue Emile CLARENC - ici
Arrêté municipal n°2018.050 : Travaux de branchements EU et AEP chemin Gaston Bonheur - ici
Arrêté municipal n°2018.049 : Travaux de branchements EU et AEP avenue de la montagne noire - ici
Arrêté municipal n°2018.048 : Travaux de branchements EU et AEP chemin de laprade - ici
Arrêté municipal n°2018.047 : Travaux de réalisation d’un trottoir sur la RD 118 - ici
Arrêté municipal n°2018.046 : Travaux de branchements EU et AEP -Avenue de la Montagne Noire - ici
Arrêté municipal n°2018.045 : Travaux de branchement d’eau potable avenue de la montagne noire - ici
Arrêté municipal n°2018.044 : Travaux de branchements EU et AEP -615 Avenue de la Montagne Noire - ici
Arrêté municipal n°2018.043 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant les «LES MOUSTOUSSADES 2018» - ici
Arrêté municipal n°2018.042 : Mesures d’ordre et de police à observer durant la fête « LES MOUSTOUSSADES 2018 » - ici
Arrêté municipal n°2018.041 : Livraison gravier au 7 Boulevard Jean JAURES - ici
Arrêté municipal n°2018.040 : Vide greniers des Vieilles Cylindrées -Stationnement - ici
Arrêté municipal n°2018.039 : Déménagement 183 Chemin des Hauts du Thou - ici
Arrêté municipal n°2018.038 : Utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage - ici
Arrêté municipal n°2018.037 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Association Les Vieilles Cylindrées - ici
Arrêté municipal n°2018.036 : Travaux de mise à la côte d’un regard de boite de branchement d’eaux usées au numéro 06 avenue saint Louis - ici
Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2018, télécharger ici
Arrêtés Municipaux 2017
Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2017, télécharger ici
Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2017, télécharger ici
Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2017, télécharger ici
Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2017, télécharger ici
Arrêté préfectoral N°DDTM-SUEDT-UFB-2017-203 / objet : prolongation de l'interdiction de l'emploi du feu à télécharger ici
Arrêté préfectoral N° DDTM-SEADR-2017-0229 / objet : restriction d'eau à télécharger ici
Arrêté préfectoral N° 2016-0097 / Objet : interdiction de pêche : à télécharger ici
Arrêté préfectoral N°CAB-BC-2016-197 / Objet : réglementation des débits de boissons : à télécharger ici
Arrêté préfectoral N°DDTM-SEADR-2016-019 / Objet : mesure de protection lors de l'application de produits phytopharmaceutiques : à télécharger ici