Arrêtés Municipaux 2018

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2018:


Arrêté municipal n°2018.055 : Déménagement 5 bd de la Mairie - ici

Arrêté municipal n°2018.054 : Interdiction de stationner sur le parking MONNIE coté gymnase - ici

Arrêté municipal n°2018.053 : Travaux de raccordement ENEDIS au 55 ch. de la prade - ici

Arrêté municipal n°2018.052 : Travaux de remplacement de borne télécom –Chemin du Bois - ici

Arrêté municipal n°2018.051 : Travaux de remplacement cadre et tampon chambre télécom–Avenue Emile CLARENC - ici

Arrêté municipal n°2018.050 : Travaux de branchements EU et AEP chemin Gaston Bonheur - ici

Arrêté municipal n°2018.049 : Travaux de branchements EU et AEP avenue de la montagne noire - ici

Arrêté municipal n°2018.048 : Travaux de branchements EU et AEP chemin de laprade - ici

Arrêté municipal n°2018.047 : Travaux de réalisation d’un trottoir sur la RD 118 - ici

Arrêté municipal n°2018.046 : Travaux de branchements EU et AEP -Avenue de la Montagne Noire - ici

Arrêté municipal n°2018.045 : Travaux de branchement d’eau potable avenue de la montagne noire - ici

Arrêté municipal n°2018.044 : Travaux de branchements EU et AEP -615 Avenue de la Montagne Noire - ici

Arrêté municipal n°2018.043 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant les «LES MOUSTOUSSADES 2018» - ici

Arrêté municipal n°2018.042 : Mesures d’ordre et de police à observer durant la fête « LES MOUSTOUSSADES 2018 » - ici

Arrêté municipal n°2018.041 : Livraison gravier au 7 Boulevard Jean JAURES - ici

Arrêté municipal n°2018.040 : Vide greniers des Vieilles Cylindrées -Stationnement - ici

Arrêté municipal n°2018.039 : Déménagement 183 Chemin des Hauts du Thou - ici

Arrêté municipal n°2018.038 : Utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage - ici

Arrêté municipal n°2018.037 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Association Les Vieilles Cylindrées - ici

Arrêté municipal n°2018.036 : Travaux de mise à la côte d’un regard de boite de branchement d’eaux usées au numéro 06 avenue saint Louis - ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2018, télécharger ici


Arrêtés Municipaux 2017

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2017, télécharger ici


Arrêté préfectoral N°DDTM-SUEDT-UFB-2017-203 / objet : prolongation de l'interdiction de l'emploi du feu à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° DDTM-SEADR-2017-0229 / objet : restriction d'eau à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° 2016-0097 / Objet : interdiction de pêche : à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°CAB-BC-2016-197 / Objet : réglementation des débits de boissons : à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEADR-2016-019 / Objet : mesure de protection lors de l'application de produits phytopharmaceutiques : à télécharger ici