Arrêtés Municipaux 2020

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestres 2020

Arrêté Municipal n°2020.193 :Travaux de réparation de réfection de tranchée, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.191 :Travaux d'ouverture de fouille pour réparation câble Enedis - Impasse des Arbousiers, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.190 :Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.189 :Ouverture de chambres Télécom pour travaux en fibre optique, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.188 :Réouverture du stade Jean Barthe pour les activités sportives de l'école Léon Blum, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.187 : Travaux de pose de vanne de secteur sur le réseau AEP - Intersection chemin de la Delveze et l'impasse Hélène Boucher, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.186 : Travaux de terrassement pour le raccordement électrique - 480 chemin du Pont Neuf, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.185 : Travaux de terrassement sur le réseau AEP - Jardin Emile Clarenc, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.183 : Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.182 : Travaux d'ouverture de fouille pour réparation câble Enedis - rue Marcel PAGNOL, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.181 : Travaux de réparation de canalisation EU, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.180 : Fermeture temporaire des locaux et sites communaux, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.179 : Travaux de réfection des chemins piétonniers - Lotissement des Roques, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.178 : Création d'emplacements de livraisons, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.177 : Interdiction d'accès dans la zone de la chaufferie de l'école maternelle "Los Pitchonets", à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.176 : Travaux de réparation de fuite et travaux sur le réseau AEP - chemin de la Delveze et l'impasse Hélène BOUCHER, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.175 : Déménagement - 11 rue des Aulnes, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.174 : Illumination de Noël, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.173 : Travaux de réparation de fuite et travaux sur le réseau AEP - rue Gaston BONHEUR, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.172 : Arrêté d'opposition au transfert des pouvoir de police spéciale du Maire au Président de l'EPCI, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.171 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.169 : Travaux d'aménagement et de réfection de voirie - Chemin Saint Bernard, Chemin des Vendanges, Chemin de Las Passos, Chemin de Soulissa, Chemin des Vendanges, Rue Gaston Bonheur, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.168: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.167: Travaux de réparation de fuite et travaux sur le réseau AEP - Chemin du Château d'eau, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.166: Travaux d'aménagement et de réfection de voirie - Avenue Emile Clarenc, Chemin des Vendanges, place du 8 mai 1945, chemin de la Delvèze, Chemin du Chateau d'Eau, Avenue de Grazailles, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.165: Travaux de remplacement de bordures - Rond point Raymond COURRIERE RD118, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.164: Travaux de fouilles pour travaux sur réseau AEP - Avenue de la Montagne Noire, Avenue des Cévennes, Impasse des Capitelles et Chemin de la Delvèze, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.163: Travaux de terrassement pour raccordement électrique - Chemin de Tissot, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.162: Marquage au sol Circulade, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.161: Travaux d'élagage, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.160: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.158: Travaux de réparation de canalisation d'eau potable - chemin de la Cassagne et Impasse des Arbousiers, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.157: Réalisation des enrobés - boulevard du Général AYMARD, place du Général AYMARD, boulevard Jean JAURES, Rue Voltaire et Rue Emile BRUNET, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.156: Travaux de réfection de voirie - Impasse St Martin, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.155: Travaux de coulage de bétons désactivés - boulevard Aymard, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.153: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.152: Travaux de remplacement de poteaux Orange sur accotement - chemin de la Brougo, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.151: Travaux de branchement EU et AEP - 13 Bd de la Mairie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.150: Travaux de réfection de voirie - Chemin de la Piboule, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.149: Travaux de remplacement de poteaux Orange sur accotement - Chemin de la Brougo, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.148: Travaux de réfection de voirie - RD 118 chemin des vendanges, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.147: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.146: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.145: Travaux de remplacement de poteaux Orange sur accotement - chemin du haut du thou et rue des amandiers, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.144: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.143: Travaux de coulage des bétons désactivés - boulevard Jean Jaures, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.142: Travaux de remplacement de poteaux Orange sur accotement - chemin de la Brougo, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.141: Travaux de réparation de fuite sur réseau AEP - chemin de Villejean, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.140: Déménagement - 104 rue des Amandiers, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.139: Travaux de réparation de fuite sur réseau AEP - domaine de Brau, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.136: Travaux de réparation de fuite sur réseau EU - Chemin du Bois, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.135: Travaux de réhausse de chambre télécoms - rue Pierre BROSSOLETTE, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.134: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.133: Travaux de terrassement - Rue des Aulnes, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.132: Travaux de déploiement de la fibre optique, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.131: Travaux de remplacement de poteaux Orange, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.130: Montage grue de chantier - Avenue St Louis, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.129: Travaux de remplacement cadre et tampon chambre télécoms, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.128: Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2020.127: Travaux d'ouverture de chambre télécom - Place du Général AYMARD, à télécharger ici


Arrêtés Municipaux 2020

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2020, télécharger ici


Arrêtés Municipaux 2019

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2019, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2019, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2019, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2019, télécharger ici


Arrêtés Municipaux 2018

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2018, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2018, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2018, télécharger ici

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Arrêtés Municipaux 2017

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2017, télécharger ici




Arrêté préfectoral N°DDTM-SUEDT-UFB- 2020 - 0071 / réglementant certains travaux mécaniques dans le cadre de la prévention des incendies de forêts, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEMA- 2020 - 0070 / objet: portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse, à télécharger ici

Arrêté n°DDTM-SUEDT-UFB-2020-020 prolongeant la validité du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEMA- 2019 - 0122 / objet: portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEMA- 2019 - 0112 / objet: portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEMA- 2019 - 0104 / objet: portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEMA- 2019 - 0097 / objet: portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° DDTM-SEMA-2019-0094 / objet : portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° CAB-BC-2018-228 / objet : Accordant des médailles pour actes de courage et dévouement ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEMA-2018-0069 / objet : interdiction de pêche sur le Canal du Midi, le Canal de Jonction, le Canal de la Robine, de la Chaux, de l'Orbiel et de la Cesse, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SUEDT-UFB-2017-203 / objet : prolongation de l'interdiction de l'emploi du feu à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° DDTM-SEADR-2017-0229 / objet : restriction d'eau à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° 2016-0097 / Objet : interdiction de pêche : à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°CAB-BC-2016-197 / Objet : réglementation des débits de boissons : à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEADR-2016-019 / Objet : mesure de protection lors de l'application de produits phytopharmaceutiques : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018.0028 / portant définition d'un plan d'action sécheresse dans le département de l'aude : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018.0053 / portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM- SEMA-2018-0059 / portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018-0060 / portant mise en place de mesure de restrictions provisoires des usages del'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n°DDTM-SEMA-2019-0093 / portant mise en place de mesures de restrictions des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici

Arrêté du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation 2018.12.12_11.RI objet : reconnaissance du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l'Aude, télécharger ici

A noter que le dépôt du dossier de demande d'indemnisation doit être fait auprès de la DDTM, dans les 30 jours suivant la date de publication de l'arrêté en mairie. Arrêté et formulaires disponibles ici

Département de l'Aude - arrêté temporaire n°2019T361 objet : règlementation de la circulation sur la RD 38, téléchargez ici

Arrêté préfectoral n°SIDPC - 2020-03-26-06 relatif au renforcement des mesures de prévention sanitaire dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, télécharger ici

Arrêté préfectoral n°SIDPC - 2020-04-15-01 relatif au renforcement des mesures de prévention sanitaire dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, télécharger ici

Arrêté préfectoral n°SIDPC - 2020-05-07-01 portant fermeture temporaire des commerces d'alimentation, épiceries de nuit et autres établissements ouverts relevant des régimes des débits de boissons, télécharger ici

Arrêté préfectoral n°SIDPC - 2020-04-15-23 portant autorisation d'ouverture d'un marché alimentaire répondant à un besoin d'approvisionnement d'ouverture de la population et garantissant le respect des mesures générales permettant de faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire , télécharger ici

Arrêté du Ministère des solidarités et de la santé du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19, télécharger ici

Arrêté du Ministère des solidarités et de la santé du 15 mars 2020 complétant l'arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19, télécharger ici

Arrêté du Ministère des solidarités et de la santé du 14 avril 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidemie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, télécharger ici

Département de l'Aude - Arrêté temporaire n°2020T481: portant réglementation de la circulation sur la RD 101A et la RD 201 - Commune de Conques sur Orbiel - Commune de Villegailhenc - Commune de Villemoustaussou, télécharger ici

Département de l'Aude - Arrêté temporaire n°2020T481: portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la RD 118 - RD 249 - RD 49 - Commune de Villemoustaussou, télécharger ici

Arrêté préfectoral n°SIDPC - 2020-08-19-01 portant obligation du port du masque pour tout rassemblement de plus de dix personnes sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public soumis à une obligation de déclaration au préfet du département , télécharger ici

Arrêté préfectoral n°DDTM-SEMA-2020-0076 : portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de sécheresse, télécharger ici

Arrêté préfectoral n°SIDPC-2020-09-15-01 : portant obligation du port du masque, télécharger ici

Arrêté préfectoral n°SIDPC-2020-09-28-01 : portant interdiction des rassemblements festifs de plus de trente personnes dans les établissements recevant du public, télécharger ici

Arrêté préfectoral n°SIDPC-2020-10-15-01 : portant fermeture des vestiaires collectifs dans les établissements sportifs couverts ou de plein-air, télécharger ici

Arrêté préfectoral n°SIDPC-2020-10-23-01 : fixant les mesures de prévention et restrictions nécessaires à la lutte contre l'épidemie de covid19 dans le département de l'Aude, télécharger ici