Arrêtés Municipaux 2018
Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2018
Arrêté Municipal n°2018.156 : Arrêté individuel d'alignement - ici
Arrêté Municipal n°2018.155 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons association KID'S VOICES BAND - ici
Arrêté Municipal n°2018.154 : Travaux de raccordement aux réseaux AEP/ASS - ici
Arrêté Municipal n°2018.153 : Travaux de terrassement boite de branchement E.U - ici
Arrêté Municipal n°2018.152 : Élagage 371 Chemin de TISSOT - ici
Arrêté Municipal n°2018.151 : Travaux de réfection du réseau pluvial - ici
Arrêté Municipal n°2018.150 : Travaux d'enrochement - ici
Arrêté Municipal n°2018.149 : Travaux de terrassement boite de branchement E.U - ici
Arrêté Municipal n°2018.148 : Travaux de terrassement boite de branchement E.U - ici
Arrêté Municipal n°2018.147 : Autorisation de circuler pour les véhicules de plus de 3.5 tonnes sur le pont de VALMY - ici
Arrêté Municipal n°2018.146 : Travaux de branchement EU et AEP - ici
Arrêté Municipal n°2018.145 : Travaux de réfection du pont de Valmy - ici
Arrêté Municipal n°2018.144 : Interdiction d'accès dans la zone de travaux du cimetière vieux - ici
Arrêté Municipal n°2018.143 : Travaux de curage et d’assainissement - ici
Arrêté Municipal n°2018.142 : Cérémonie du 11 novembre - ici
Arrêté Municipal n°2018.141 : Abattage de platanes Chemin de Rivals - ici
Arrêté Municipal n°2018.140 : Permission de voirie - avenue des Cévennes - ici
Arrêté Municipal n°2018.139 : Travaux de branchements électriques - avenues des Cévennes - ici
Arrêté Municipal n°2018.138 : Permission de voirie - ici
Arrêté Municipal n°2018.137 : Réouverture Stade Jean BARTHE - ici
Arrêté Municipal n°2018.136 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement - ici
Arrêté Municipal n°2018.135 : Circulation interdite sur les chemins de La Prade et Romieu - ici
Arrêté Municipal n°2018.134 : Fermeture des écoles - ici
Arrêté Municipal n°2018.133 : Interdiction de stationner sur le parking face au cimetière - avenue des vendanges - ici
Arrêté Municipal n°2018.132 : Fermeture du stade Jean BARTHE - ici
Arrêté Municipal n°2018.131 : Déménagement - 7 bd de la Mairie - ici
Arrêté Municipal n°2018.130 : Permission de voirie - ici
Arrêté Municipal n°2018.129 : création d’un point relais radio-église - ici
Arrêté Municipal n°2018.128 : Travaux de déploiement du réseau fibre optique - ici
Arrêté Municipal n°2018.127 : Elagage des Pins Chemin de BARRAU - ici
Arrêté Municipal n°2018.126 : Terrassement pour une mise en conformité sur le réseau d’eau potable –avenue St Louis- ici
Arrêté Municipal n°2018.125 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons association Les Echansons du Carcasses - ici
Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2018, télécharger ici
Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2018, télécharger ici
Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2018, télécharger ici
Arrêtés Municipaux 2017
Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2017, télécharger ici
Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2017, télécharger ici
Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2017, télécharger ici
Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2017, télécharger ici
Arrêté préfectoral N°DDTM-SEMA-2018-0069 / objet : interdiction de pêche sur le Canal du Midi, le Canal de Jonction, le Canal de la Robine, de la Chaux, de l'Orbiel et de la Cesse, à télécharger ici
Arrêté préfectoral N°DDTM-SUEDT-UFB-2017-203 / objet : prolongation de l'interdiction de l'emploi du feu à télécharger ici
Arrêté préfectoral N° DDTM-SEADR-2017-0229 / objet : restriction d'eau à télécharger ici
Arrêté préfectoral N° 2016-0097 / Objet : interdiction de pêche : à télécharger ici
Arrêté préfectoral N°CAB-BC-2016-197 / Objet : réglementation des débits de boissons : à télécharger ici
Arrêté préfectoral N°DDTM-SEADR-2016-019 / Objet : mesure de protection lors de l'application de produits phytopharmaceutiques : à télécharger ici
Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018.0028 / portant définition d'un plan d'action sécheresse dans le département de l'aude : à télécharger ici
Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018.0053 / portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici
Arrêté préfectoral n° DDTM- SEMA-2018-0059 / portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici
Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018-0060 / portant mise en place de mesure de restrictions provisoires des usages del'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici