Arrêtés Municipaux 2018

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2018

Arrêté Municipal n°2018.156 : Arrêté individuel d'alignement - ici

Arrêté Municipal n°2018.155 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons association KID'S VOICES BAND - ici

Arrêté Municipal n°2018.154 : Travaux de raccordement aux réseaux AEP/ASS - ici

Arrêté Municipal n°2018.153 : Travaux de terrassement boite de branchement E.U - ici

Arrêté Municipal n°2018.152 : Élagage 371 Chemin de TISSOT - ici

Arrêté Municipal n°2018.151 : Travaux de réfection du réseau pluvial - ici

Arrêté Municipal n°2018.150 : Travaux d'enrochement - ici

Arrêté Municipal n°2018.149 : Travaux de terrassement boite de branchement E.U - ici

Arrêté Municipal n°2018.148 : Travaux de terrassement boite de branchement E.U - ici

Arrêté Municipal n°2018.147 : Autorisation de circuler pour les véhicules de plus de 3.5 tonnes sur le pont de VALMY - ici

Arrêté Municipal n°2018.146 : Travaux de branchement EU et AEP - ici

Arrêté Municipal n°2018.145 : Travaux de réfection du pont de Valmy - ici

Arrêté Municipal n°2018.144 : Interdiction d'accès dans la zone de travaux du cimetière vieux - ici

Arrêté Municipal n°2018.143 : Travaux de curage et d’assainissement - ici

Arrêté Municipal n°2018.142 : Cérémonie du 11 novembre - ici

Arrêté Municipal n°2018.141 : Abattage de platanes Chemin de Rivals - ici

Arrêté Municipal n°2018.140 : Permission de voirie - avenue des Cévennes - ici

Arrêté Municipal n°2018.139 : Travaux de branchements électriques - avenues des Cévennes - ici

Arrêté Municipal n°2018.138 : Permission de voirie - ici

Arrêté Municipal n°2018.137 : Réouverture Stade Jean BARTHE - ici

Arrêté Municipal n°2018.136 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement - ici

Arrêté Municipal n°2018.135 : Circulation interdite sur les chemins de La Prade et Romieu - ici

Arrêté Municipal n°2018.134 : Fermeture des écoles - ici

Arrêté Municipal n°2018.133 : Interdiction de stationner sur le parking face au cimetière - avenue des vendanges - ici

Arrêté Municipal n°2018.132 : Fermeture du stade Jean BARTHE - ici

Arrêté Municipal n°2018.131 : Déménagement - 7 bd de la Mairie - ici

Arrêté Municipal n°2018.130 : Permission de voirie - ici

Arrêté Municipal n°2018.129 : création d’un point relais radio-église - ici

Arrêté Municipal n°2018.128 : Travaux de déploiement du réseau fibre optique - ici

Arrêté Municipal n°2018.127 : Elagage des Pins Chemin de BARRAU - ici

Arrêté Municipal n°2018.126 : Terrassement pour une mise en conformité sur le réseau d’eau potable –avenue St Louis- ici

Arrêté Municipal n°2018.125 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons association Les Echansons du Carcasses - ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2018, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2018, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2018, télécharger ici


Arrêtés Municipaux 2017

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2017, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2017, télécharger ici


Arrêté préfectoral N°DDTM-SEMA-2018-0069 / objet : interdiction de pêche sur le Canal du Midi, le Canal de Jonction, le Canal de la Robine, de la Chaux, de l'Orbiel et de la Cesse, à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SUEDT-UFB-2017-203 / objet : prolongation de l'interdiction de l'emploi du feu à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° DDTM-SEADR-2017-0229 / objet : restriction d'eau à télécharger ici

Arrêté préfectoral N° 2016-0097 / Objet : interdiction de pêche : à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°CAB-BC-2016-197 / Objet : réglementation des débits de boissons : à télécharger ici

Arrêté préfectoral N°DDTM-SEADR-2016-019 / Objet : mesure de protection lors de l'application de produits phytopharmaceutiques : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018.0028 / portant définition d'un plan d'action sécheresse dans le département de l'aude : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018.0053 / portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM- SEMA-2018-0059 / portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2018-0060 / portant mise en place de mesure de restrictions provisoires des usages del'eau liées à l'état de la sécheresse : à télécharger ici