Ordre du Jour du Conseil Municipal du 18 septembre 2018 :


Approbation du procès-verbal du 21 juin 2018

Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  • FINANCES : Subvention exceptionnelle à l’association « Amicale des donneurs de sang »
  • DEMANDES DE SUBVENTION :
    • « Aménagement de la circulade – 1ère tranche » - demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du DSIL, de la Région Occitanie et du Département de l’Aude
    • « Mise en sécurité de la voirie » - demande de subvention auprès du Département de l’Aude dans le cadre des amendes de police
    • « Travaux d’éclairage public » – demande de subvention auprès du SYADEN
  • URBANISME :
    • Vente d’un terrain communal à la société Marcou Habitat
    • Lotissement le Trapel : fixation du prix de vente des lots
    • Lancement de l’enquête publique de mise à jour du classement de la voirie communale
    • Acquisition par préemption d’un bâtiment situé dans le centre bourg
    • Acquisition de la parcelle cadastrée section AA n°21
  • MARCHE PUBLIC : Dossier Bourg Centre - Groupement de commande en vue d’une mission d’accompagnement à «l’Etude stratégique pour le développement et la valorisation du Bourg Centre » et demande de subvention auprès de la Région Occitanie
  • TRAVAUX : Délégation de maîtrise d’ouvrage avenue René Cassin – 2ème tranche
  • PERSONNEL COMMUNAL :
    • Versement de la prime annuelle
    • Modification de la délibération N° 2018-054 concernant le RIFSEEP
  • SOCIAL:
    • Subvention dans le cadre du dispositif Avantages seniors
    • Subvention dans le cadre du dispositif Carte plus
    • Carte plus Villemache : modification des modalités d’attribution