Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 14 mars 2019 à 19h00


Approbation du procès-verbal du 7 février 2019

Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. URBANISME :
    • Cession de parcelle dans le cadre de la convention Centre Bourg avec l'Etablissement Public Foncier
    • Permis de construire pour l'agrandissement et la rénovation de la bibliothèque municipale

  • PERSONNEL COMMUNAL :
    • Modification du tableau des effectifs
    • Gratification des stages pour les étudiants de l'enseignement supérieur
    • Indemnité spéciale de fonction des policiers municipaux
  • SOCIAL :
    • Fixation des tarifs des repas en accueil de loisirs
    • Participation Carte Plus
    • Participation Avantages seniors
  • CIMETIERE
    • Rétrocession de concession
    • Fixation des tarifs des monuments funéraires
  • ACCORD LOCAL POUR LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE CARCASSONNE AGGLO