Arrêtés Municipaux 2024

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2024

Arrêté Municipal n°2024.077: Travaux d'aménagement - déviation avenue Saint Louis, à télécharger ici - date de publication : 26/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.076: Permis de détention d'un chien de 2ème catégorie, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.075: Permission de voirie - chemin du Bois, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.074: Coulage de béton au 17 rue des Aulnes, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.073: Permission de voirie - chemin du Bois, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.072: Mise en place d'un arrêt de bus provisoire - avenue de la Paix, à télécharger ici - date de publication : 18/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.070: Permission de voirie - chemin de Septet, à télécharger ici - date de publication : 18/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.069: Permission de voirie - chemin Gaston Phoebus, à télécharger ici - date de publication : 18/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.068: Travaux de raccordement ENEDIS - chemin des Vendanges, à télécharger ici - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.066: Fête des voisins - rue du Thou, à télécharger ici - date de publication : 12/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.065: Réparation de conduite télécom sous chaussée - chemin de Septet, à télécharger ici - date de publication : 12/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.064: Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 12/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.063: Stationnement réservé sur le parking de l'espace associatif "Charles Aznavour" durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.062: Stationnement réservé sur le parking de l'espace associatif "Charles Aznavour" durant la manifestation - "Fest'in Cabardes", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.061: Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons, durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.060: Installation d'un podium durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.059: Arrete de voirie portant permis de stationnement (Organisation d'une manifestation les Moustoussades sur le domaine public), à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.058: Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.057: Stationnement réservé sur le parking de l'espace associatif "Charles Aznavour" durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.056: Mesures d'ordres et de police a observer durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.055: Arrete de voirie portant permis de stationnement (Organisation d'une manifestation la Fete locale sur le domaine public), à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.054: Arrete de voirie portant permis de stationnement (Organisation d'une manifestation Fest'in Cabardes sur le domaine public), à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.053: Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons, durant la manifestation - "Fête locale", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.052: Mesures d'ordres et de police a observer durant la manifestation - "Fête locale", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.051: Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la manifestation - "Fête locale", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.050: Installation d'un podium durant la manifestation - "Fête locale", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.049: Stationnement réservé aux forains sur le parking avenue Léo Lagrange durant la manifestation - "Fête locale", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.048: Mesures d"ordres et de police a observer durant la manifestation - "Fest'in Cabardès", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.047: Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la manifestation - "Fest'in Cabardès", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.046: Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson durant la manifestation - "Fest'in Cabardès", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.045: Travaux de détection de tous les réseaux souterrains - avenue de la Paix, avenue Saint-Louis et impasse des stades, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 11/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.044: Travaux d'aménagement - chemin des Vendanges, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 11/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.042: Travaux de tirage de câbles de fibre - ensemble de la commune, à télécharger ici - date de publication : 05/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.041: Délégation de fonctions et de signatures au 5^ème Adjoint, à télécharger ici - date de publication : 11/04/2024

Arrêtés Municipaux 2024

1er trimestre 2024 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2023

1er trimestre 2023 - télécharger ici

2ème trimestre 2023 - télécharger ici

3ème trimestre 2023 - télécharger ici

4ème trimestre 2023 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2022

1er trimestre 2022 - télécharger ici

2ème trimestre 2022 - télécharger ici

3ème trimestre 2022 - télécharger ici

4ème trimestre 2022 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2021

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2020

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2020, télécharger ici

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