Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 12 décembre.

Catégorie(s) : : Agenda

Le 12 déc. 19h00 23h00

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 12 décembre à 19h00, salle François Mitterrand.

A l’ordre du jour :

-       Désignation du secrétaire de séance 

-       Approbation du procès-verbal du 20 octobre 2022 

-       Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 

 

FINANCES

  1. Autorisation d’engager, liquider et mandater le quart des crédits d’investissement en 2023
  2. Approbation du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées – CLECT
  3. Partage de la taxe d’aménagement avec Carcassonne Agglo
  4. Rapport d’orientations budgétaires 2023 

DEMANDES DE SUBVENTION

  1. « Avenant au contrat bourg Centre » auprès de la Région Occitanie
  2. « Effacement basse tension avenue du Parc » – délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière du SYADEN

RESSOURCES HUMAINES

  1. Modification du tableau des effectifs

TARIFS COMMUNAUX

  1. Fixation des tarifs de location des salles communales Georges Brassens et Alain Le Hetet

SOCIAL

  1. Participation Avantages Séniors

CIMETIERE

  1. Remboursement suite à la rétrocession d’une case au colombarium

 QUESTIONS DIVERSES :

Présentation du rapport de Carcassonne Agglo sur le prix et la qualité des services eau potable et assainissement 2021 

Tout l'agenda

L' agenda du village