La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra vendredi 20 juin à 19h00, salle François MITTERRAND.

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du 27 mars 2025
• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES :

• FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET NON ROUTIER PAR LES RESEAUX ET OUVRAGES COMMUNICATION ELECTONIQUES POUR L’ANNEE 2025 ;
• APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 25 MARS 2025 ET DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2025 ;
• APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET COMMUNE ;
• AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT CUMULE DE L’EXERCICE 2024 – BUDGET COMMUNE ;
• BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES DE LA COMMUNE POUR L’EXERCICE 2024 ;
• ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXTRA LOCALE AU BTP CAF OCCITANIE ;
• ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION CIRCUL’ANIM ;

URBANISME

• CESSION DE PARCELLES APPARTENANT A LA COMMUNE – CE N° 339, 340 et 341 – rue Jean MERMOZ ;

RESSOURCES HUMAINES

• MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ;

EDUCATION JEUNESSE :

• FIXATIONS DES TARIFS DE LA CANTINE SCOLAIRES 2025/2026 ;

CIMETIERE COMMUNAL

• REPRISE DE CONCESSIONS A L’ETAT D’ABANDON ;
• RETROCESSION DE CONCESSION DANS LE CIMETIERE COMMUNAL ;

TARIFICATION

• SALLE COMMUNALE « CABARDES » : FIXATION DES LOYERS DES BUREAUX MIS EN LOCATION ;
• LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL SIS AU 13 BD DE LA MAIRIE ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 27 mars 2025

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du 13 février 2025
• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

URBANISME :

• CESSION A LA COMMUNE DES PARCELLES CADASTREES SECTION AA N° 187 ET AB N° 264 – VALVESPRE ET GASTON PHOEBUS ;
• CESSION A LA COMMUNE DES PARCELLES CADASTREES SECTION AB N° 259 ET AB N° 318 – CHEMIN DE SEPTET ;
• ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AV N°60 – AVENUE DU PARC ;
• ARRET DU PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) ;

CARCASSONNE AGGLO :

• ACTUALISATION DES STATUTS DE CARCASSONNE AGGLO ;

ALCOME :

• CONTRAT AVEC L’ECO-ORGANISME ALCOME POUR LA REDUCTION DES DECHETS DES PRODUITS DU TABAC DANS L’ESPACE PUBLIC ;

Conseil Municipal du jeudi 13 février.

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2024
• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES :

• Révision des AP/CP (autorisation de programme / crédit de paiement) : Voirie circulade ; Foyer restaurant ; Voie verte, Réseau pluvial, Réhabilitation îlots, Parc de Loisirs – création d’une AP/CP « Pôle sante » ;
• Provision pour risques et charges ;
• Reprise anticipée des résultats cumulés de l’exercice 2024 - budget Commune
• Vote des taux impôts locaux 2025 ;
• Attribution de subventions aux associations 2025 ;
• Attribution d’une subvention exceptionnelle en solidarité avec la population de Mayotte – dispositif « solidarité AMF/Mayotte » ;
• Vote du budget primitif 2025 « Commune » ;

RESSOURCES HUMAINES :

• Modifications du tableau des effectifs ;
• Renouvellement de l’adhésion au service de médecine de prévention et de santé au travail du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Aude ;

DEPARTEMENT :

• Signature d’une convention entre le Département de l’Aude et la Commune pour l’entretien de la voirie sur emprise départementale en traversée d’agglomération ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 12 décembre.

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance

• Approbation du procès-verbal du 04 octobre 2024

• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES :

• Autorisation d’engager, liquider et mandater le quart des crédits d’investissement en 2025 ;
• Rapport d’orientation budgétaire 2025 ;

URBANISME :

• Rétrocession à la commune d’une partie de la parcelle cadastrée section BC n° 158 – impasse des Potiers ;
• Rectification de la délibération n° 2024-066 – concernant l’acquisition d’une parcelle non bâtie cadastrée section AX n° 053 – avenue du minervois ;
• Vente au « CIAS Carcassonne Agglo Solidarité » de la parcelle cadastrée section BB n° 497- avenue Emile Clarenc ;
• Rétrocession à la commune des parcelles appartenant à MARCOU HABITAT / M. RAYNIER ;
• Rapport triennal de suivi de l’artificialisation des sols ;

RESSOURCES HUMAINES :

• Versement de la prime annuelle 2024 aux agents communaux ;
• Aménagement des jours et horaires de travail au sein des services communaux ;
• Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux ;
• Modification du tableau des effectifs ;
• Adoption du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels ;

SANTE :

• « Création d’un bâtiment de santé pluridisciplinaire » - convention de maîtrise d’ouvrage déléguée (MOD) avec Marcou Habitat ;

SOCIAL :

• Remboursement participation avantages Séniors à l’association « les Villemarcheurs » ;
• Remboursement participations carte plus aux associations « Trapel Football Club et à l’Académie de Karaté » ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du vendredi 04 octobre à 19h00.

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance

• Approbation du procès-verbal du 20 juin 2024

• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES :

• APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) du 19 JUIN 2024 et DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024 ;
• FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX DE TRANSPORT D’ELECTRICITE OU DE GAZ POUR L’ANNEE 2024 ;
• FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET NON ROUTIER PAR LES RESEAUX ET OUVRAGES DE COMMUNICATIONS ELECTRIQUES POUR L’ANNEE 2024 ;

URBANISME :

• RETROCESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AB n° 330 – CHEMIN GASTON PHOEBUS ;
• ACQUISITION D’UNE PARCELLE NON BATIE CADASTREE SECTION AX n° 053 – AVENUE DU CABARDES ;
• ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BA n° 102 -141 – 142 et 013 – CONSORT PIDOUX-VIDAL et Mme GRASSI ;
• ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AW43 – 11 BOULEVARD DE LA MAIRIE ;

RESSOURCES HUMAINES :

• REMUNERATION D’UN AGENT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES ;
• ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CDG 11 – RISQUE PREVOYANCE ;

ENVIRONNEMENT :

• RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – PROGRAMME FONDS VERT 2024;
• APPROBATION DU REGLEMENT D’UTILISATION DES ABRIS VELOS / BOX SECURISES EN LIBRE SERVICE SUR LA COMMUNE ;
• INSTAURATION D’UNE AMENDE ADMINISTRATIVE POUR DEPOT SAUVAGE DE DECHET ;

CARCASSONNE AGGLO :

• MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA COMMUNE ET CARCASSONNE AGGLO ;

SOCIAL :

• PARTICIPATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « AVANTAGES SENIORS » A L’ASSOCIATION « SCION DU TRAPEL » ;

CIMETIERE :

• RETROCESSION D’UNE CAVURNE DANS LE CIMETIERE COMMUNAL ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 20 juin.

A l'ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du 25 avril 2024 ;
• Décisions prises par M. Le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.

FINANCES :

• ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ŒUVRE NATIONALE DES BLEUETS DE FRANCE
• APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 (CFU) DE LA COMMUNE (Annexe 1)
• AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2023 DE LA COMMUNE
• BILAN ANNUEL ACQUISITIONS CESSIONS IMMOBILIERES 2023 DE LA COMMUNE
• APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 (CFU) DE CLOTURE LOTISSEMENT TRAPEL (Annexe 2) ;
• MODIFICATION DE L’AP/CP « REHABILITATION ILOTS »
• DECISION MODIFICATIVE N°2 – VIREMENTS DE CREDITS

RESSOURCES HUMAINES :

• MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ;

EDUCATION

• FIXATION DES TARIFS DE LA CANTINE 2024/2025 ;

SANTE

• LANCEMENT DU PROGRAMME : CREATION D’UN POLE DE SANTE ;
• DESIGNATION DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE (MOD) POUR LA CONSTRUCTION D’UN POLE DE SANTE.

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 25 avril 2024 :

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du 15 février 2024 ;
• Décisions prises par M. Le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.

FINANCES :

•  Attribution d’une subvention extra locale au btp cfa et au souvenir français
•  Demandes de subventions exceptionnelles aux associations « circul’anim » ; « petanque club » ; « amicale des donneurs de sang »
•  Octroi d’une gratification pour les stagiaires de l’enseignement superieur (stages < a 2 mois)

URBANISME :

• Identification des zones d’acceleration de la production des energies renouvelables (zaer) suite a la concertation
• Retrocession d’une partie de la parcelle cadastrée AA 282 appartenant à M. Masot : precisions complémentaires à apporter à l’acte notarie

RESSOURCES HUMAINES :

• Modification du tableau des effectifs

SOCIAL :

• Remboursement participation carte plus – association club intersport
•  Remboursement participation avantages seniors – associations club intersport et les ainés
•  Avis sur le futur schema departemental de solidarite de l’Aude

CADRE DE VIE :

• Adoption du reglement – « operation façades »

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 14 décembre 2023 :

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du 8 novembre 2023 ;
• Décisions prises par M. Le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.

GOUVERNANCE :

• Modification des membres de la commission CCID ;

FINANCES :

• Autorisation d’engager, liquider et mandater le quart des crédits d’investissement en 2024 ;
• Rapport d’orientations budgétaires 2024 ;

URBANISME :

• Adoption du Contrat de mixité sociale 2023-2025 ; 
• Lancement de la concertation pour la définition des Zones d’accélération des énergies renouvelables ;

AFFAIRES SOCIALES :

• Remboursement participation avantages Séniors – association « La boule joyeuse » ;

EDUCATION JEUNESSE :

• Dispositif « Etudes surveillées » pour l’école élémentaire Léon BLUM ;

Ordre du jour du  Conseil Municipal du mercredi 08 novembre

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2023 ;
• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

GOUVERNANCE

• Désignation d’un membre de la commission municipale « Commission d’appels d’offres » suite à la démission d’un conseiller municipal ;
• Désignation d’un membre du « Conseil d’Administration du CCAS » suite à la démission d’un conseiller municipal ;

FINANCES

•  Clôture du lotissement le Trapel ;
•  Décision modificative n° 1 Budget Commune : Intégration des travaux du lotissement le Trapel ;
•  Décision modificative n° 2 Budget annexe lotissement le Trapel ;
•  Subvention exceptionnelle « Villemoustaussou Trapel Vélo » ;

RESSOURCES HUMAINES

•  Modification du tableau des effectifs ;

CONTRAT TERRITORIAL

•  Approbation de l’avenant n° 1 au Contrat bourg Centre Occitanie pour la période de 2022-2028 ;

TRAVAUX

• Centrale photovoltaïque en toiture - terrain de tennis : Convention d’occupations temporaires du domaine public avec la société DAVAI ENRSPV6 ;

ENVIRONNEMENT

• Mission d’analyse d’opportunité pour la planification des énergies renouvelables (ENR) électriques confiée au Syndicat Audois d’Énergies et du Numérique.

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 28 septembre.

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du 25 juillet 2023 ;
• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

GOUVERNANCE

•  Conseil Municipal – procès-verbal d’installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission ;
•  Désignation des membres des commissions municipales « Budget » et « Education-jeunesse » ;
•  Délégation de signature des actes administratifs fonciers ;

FINANCES

•  Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » ;
•  Admission en non-valeur et créances éteintes ;
•  Constitution de provision pour risques et charges : « créances douteuses » ;
•  Subvention exceptionnelle à l’association » Pétanque club Villemoustaussou » ;
•  Versement de la prime annuelle 2023 aux agents communaux ;

URBANISME

•  Dénomination de rues ;
•  Rétrocession de la parcelle cadastrée CH 100 - Impasse des Arbousiers ;
•  Rétrocession de la parcelle cadastrée BB 269 - Chemin du Bois ;
•  Rétrocession des parcelles cadastrées AM 7 et AM 8 - Chemin de la Prade/ Chemin St Joseph ;
•  Convention pré-opérationnelle avec l’EPF ;
•  Avenant à la convention opérationnelle avec l’EPF ;
•  Acquisition de parcelles auprès de l’EPF – Ilot République ;
•  Acquisition des parcelles AR 3, AR 9, AA 130 et AA 175 – M. CARBOU ;

SANTE

•  Aide à l’installation de médecins ;

Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 25 juillet.

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du 22 juin 2023 ;
• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

FINANCES

•  Décision modificative n° 1 – Budget « Lotissement le Trapel » ;
•  Limitation de l’exonération de deux ans de la base imposable à la taxe foncière sur les propriétés bâties des logements neufs et additions de constructions ;
•  Attribution d’une subvention extra-locale à la chambre de métiers et de l’artisanat ;
• Débat sur le rapport d’observations définitives arrêtées par la chambre régionale des comptes sur la gestion de Carcassonne Agglomération

URBANISME

•  Convention Autorisation du Droit des sols (ADS) avec Carcassonne Agglo ;

SYADEN

• Assistance mutualisée par le SYADEN pour la maitrise de la Redevance d’Occupation du Domaine Public - Lancement d’une opération pilote

EDUCATION

•  Fixation des tarifs de la cantine 2023/2024 ;

SECURITE

•  Renouvellement de la convention « Mise en fourrière de véhicules » ;

SOCIAL

•  Remboursement de l’avantages séniors à l’association Scion du Trapel ;

DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE ELUS

DIVERS

•  Motion de l’association des maires de l’Aude – « Violences envers les élus » ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 22 juin.

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023 ;
• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

FINANCES :

•  Approbation du compte financier unique CFU 2022 de la commune ;
•  Affectation définitive des résultats 2022 de la commune ;
•  Bilan annuel des acquisitions cessions immobilières 2022 de la commune ;
•  Approbation du compte financier unique CFU 2022 pour le lotissement le Trapel ;
•  Affectation définitive des résultats 2022 du lotissement le Trapel ;
•  Imputation des biens corporels de faible valeur en section investissement ;
•  Approbation de la CLECT et de l’attribution de compensation 2023 ;

URBANISME :

• Cession des parcelles communales cadastrées CE 339, 340 et 341 ;

ENVIRONNEMENT :

•  Mise à jour de la subvention pour l’achat de récupérateur d’eau de pluie ;

SOCIAL :

•  Remboursements des avantages séniors auprès des associations « Club Intersport » et « Circul’anim » ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 13 avril 

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du 09 février 2023
• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

FINANCES :

1. Vote des taux communaux 2023
2. Attribution d’une subvention extra locale au BTP CAF OCCITANIE

URBANISME :

1. Rétrocession de la parcelle cadastrée AA 490 - chemin de la Gravette
2. Rétrocession de la parcelle cadastrée CH 100 - Impasse des Arbousiers
3. Rétrocession des parcelles cadastrées BB 248, BB 246, BB 269, BA 140 – Chemin du Bois

RESSOURCES HUMAINES :

1. Modification du tableau des effectifs

SOCIAL :

1. Participations cartes plus – Associations « Trapel Pennautier Football Club » et « Club Intersport »
2. Participation avantage séniors – Association « Club Intersport »

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 09 février 2023.

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2022 ;
• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

FINANCES :

• Modification de l’autorisation de programme « Voirie circulade » ;
• Modification de l’autorisation de programme « Foyer restaurant » ;
• Modification de l’autorisation de programme « Voie verte » ;
• Modification de l’autorisation de programme « Réseau pluvial » ;
• Création d’une autorisation de programme/crédits de paiement « Réhabilitation îlots » ;
• Provision pour risques ;
• Reprise anticipée des résultats 2022 budget « Commune » ;
• Reprise anticipée des résultats 2022 budget « Lotissement Le Trapel » ;
• Vote des taux communaux ;
• Vote des subventions 2023 aux associations ;
• Vote du budget 2023 « Commune » ;
• Vote du budget 2023 « Lotissement Le Trapel » ;

DEMANDE DE SUBVENTION

• « Création d’un skate Park » - demande de subvention 2023 auprès de l’agence nationale du sport (ANS) dans le cadre du programme « 5000 équipements sportifs de proximité » ;

URBANISME

• Dénomination d’une voie et suppression de lieux-dits ;
• Rétrocession a la commune d’une partie des parcelles cadastrées section CH n°268 et n°270 ;
• Acquisition d’un bien cadastre AY 197 – chemin de la Brougo ;

RESSOURCES HUMAINES :

• Rémunération des agents recenseurs ;
• Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire avec le Centre de Gestion de l’Aude ;
• Modification du tableau des effectifs ;

INTERCOMMUNALITE

• Avis sur le projet de schéma de mutualisation de Carcassonne Agglo;

SOCIAL

• Carte + Villemache ;

PROPRIETE DE LA PERSONNE PUBLIQUE

• Occupation du domaine public : Réglementation et Tarification ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 12 Décembre 2022.

A l’ordre du jour :

-       Désignation du secrétaire de séance 

-       Approbation du procès-verbal du 20 octobre 2022 

-       Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 

FINANCES

1. Autorisation d’engager, liquider et mandater le quart des crédits d’investissement en 2023
2. Approbation du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées – CLECT
3. Partage de la taxe d’aménagement avec Carcassonne Agglo
4. Rapport d’orientations budgétaires 2023 

DEMANDES DE SUBVENTION

1. « Avenant au contrat bourg Centre » auprès de la Région Occitanie
2. « Effacement basse tension avenue du Parc » – délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière du SYADEN

RESSOURCES HUMAINES

1. Modification du tableau des effectifs

TARIFS COMMUNAUX

1. Fixation des tarifs de location des salles communales Georges Brassens et Alain Le Hetet

SOCIAL

1. Participation Avantages Séniors

CIMETIERE

1. Remboursement suite à la rétrocession d’une case au colombarium

 QUESTIONS DIVERSES :

Présentation du rapport de Carcassonne Agglo sur le prix et la qualité des services eau potable et assainissement 2021 

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 20 octobre 2022

A l’ordre du jour :

-       Désignation du secrétaire de séance 

-       Approbation du procès-verbal du 22 septembre 2022 

-       Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 

FINANCES

1. DECISION MODIFICATIVE N° 1 – LOTISSEMENT LE TRAPEL

2. DECISION MODIFICATIVE N° 4 – BUDGET COMMUNE

DEMANDES DE SUBVENTION

3. « MISE EN SECURTITE DE LA VOIRIE COMMUNALE » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’AUDE AU TITRE DES AMENDES DE POLICE

4.« TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU SYADEN

5. « AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE COMMUNAL » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT (DETR)

6. « CREATION D’UNE VOIE VERTE / MOBILITE DOUCE – VILLEGAILHENC - VILLEMOUSTAUSSOU » - ANNULATION DE LA DELIBERATION N°2022-049 ET MODIFICATION DE L’AUTORISATION DE DEPOT DES DOSSIERS DE SUBVENTION AUPRES DE L’EUROPE, DE L’ETAT, DE LA REGION OCCITANIE, DU DEPARTMENT DE L’AUDE ET DE CARCASSONNE AGGLO

7. « TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE - AVENUE DU PARC » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE CARCASSONNE AGGLOMERATION DANS LE CADRE DU FPIC

ELECTIONS

8. MODIFICATION DU DECOUPAGE ELECTORAL – CREATION D’UN NOUVEAU BUREAU DE VOTE ET DEPLACEMENT D’UN BUREAU DE VOTE

SECURITE

9.APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE 2.0

TRAVAUX

10. DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE DES TRAVAUX SUR LA RD38 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL – AMENAGEMENT DU CHEMIN DES VENDANGES.

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 22 septembre 2022.

A l’ordre du jour :

Désignation du secrétaire de séance ;

- Approbation du procès-verbal du 07 juillet 2022

- Décisions prises par M. Le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.

FINANCES

1. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « PARENTS D’ELEVES DE L’ECOLE LEON BLUM » ;

URBANISME

2. INSTAURATION DU PERMIS DE DEMOLIR SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL ;

3. ACQUISITION DES PARCELLES SECTION AW n° 46, 47, 48 et 158 AUPRES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER OCCITANIE ;

4. CONVENTION AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’OCCITANIE ;

RESSOURCES HUMAINES

5. DESIGNATION D’UN COORDONNATEUR POUR L’ENQUETE DE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2023 ;

6. CREATION D’EMPLOIS D’AGENTS RECENSEURS ;

7. MISE EN PLACE D’ASTREINTES POUR LE PERSONNEL MUNICIPAL ;

8. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ;

9. CONVENTION APPEL NATIONAL A LA MOBILISATION DES EMPLOYEURS DE SAPEURS POMPIERS ;

10. PRIME ANNUELLE 2022 ;

SOCIAL

11. ADHESION AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC REGIONAL POUR LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION MEDICALE ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 07 juillet 2022

A l’ordre du jour :

-       Désignation du secrétaire de séance ;

-       Approbation du procès-verbal du 07 juin 2022 ;

-       Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.

URBANISME

1. RETROCESSION A LA COMMUNE DES VOIRIES ET EQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT LE TISSOT PAR L’ASSOCIATION SYNDICALE « LES HAUTS DU TISSOT » ;

2. RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AA N°141 (secteur chemin de la gravette) ;

3. RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTREES AM N°007 ET N°008 (secteur chemin de la Prade et chemin Saint-Joseph) ;

4. RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AA N° 282 (secteur chemin du pont neuf) ;

5. AUTORISATION DE DRESSER UN ACTE AUTHENTIQUE SUITE A LA CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION AVENUE RENE CASSIN ;

SOCIAL

6. PARTICIPATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « AVANTAGES SENIORS » ;

7. PARTICIPATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « CARTE PLUS » ;

EDUCATION JEUNESSE

8. FIXATION DES TARIFS DES REPAS DE LA CANTINE SCOLAIRE ;

CONVENTION AVEC LE SYADEN

9. CONVENTION RELATIVE A L’ASSISTANCE AU RECOUVREMENT DES REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUES PAR LES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES (RODP) ;

SERVICE DU CADASTRE – MAINTIEN DU SERVICE DE PROXIMITE

10. COURRIER DES ORGANISMES SYNDICAUX ADRESSE AUX ELUS.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 07 juin 2022 :

Désignation du secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal du 07 avril 2022
- Décisions prises par M. Le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.

DEMANDE DE SUBVENTION :
1. Création d’une « VOIE VERTE – MOBILITE DOUCE » VILLEGAILHENC – VILLEMOUSTAUSSOU - CARCASSONNE, autorisation de dépôt des dossiers de subvention auprès de l’EUROPE, de l’ETAT, de la REGION OCCITANIE, du DEPARTEMENT DE L’AUDE et de CARCASSONNE AGGLO ;
2. « CREATION D’UN SKATE-PARK », demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport (ANS) dans le cadre du programme « 5000 équipements sportifs de proximité » ;

FINANCES :
3. Approbation compte de gestion 2021 commune ;
4. Approbation compte de gestion 2021 lotissement « LE TRAPEL » ;
5. Approbation compte administratif 2021 – budget commune ;
6. Approbation compte administratif 2021 – budget lotissement « LE TRAPEL » ;
7. Approbation définitive des résultats 2021 – budget commune ;
8. Approbation définitive des résultats 2021 – budget lotissement « Le TRAPEL » ;
9. Demande de subvention annuelle « VILLEMARCHEURS »
10. Demande de subvention annuelle « LES AINES »
11. Subvention à l’oeuvre Nationale du Bleuet de France ;
12. Subvention - Participation dans le cadre du dispositif Carte Plus « TPFC » ;

TRAVAUX :
13. Agrandissement du cimetière communal ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 07 avril 2022 :

-       Désignation du secrétaire de séance

-       Approbation du procès-verbal du 10 février 2022.

-       Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

PRESENTATION PAR LE COMMISSAIRE DES COMPTES DE LA SYNTHESE QUALITE DES COMPTES ;

DEMANDE DE SUBVENTION :

1. Travaux d’éclairage public – demande de subvention auprès du SYADEN ;

URBANISME :

2. Révision du Plan Local d’Urbanisme – mise à jour du PADD « Projet d’Aménagement et de Développement Durable » ;

RESSOURCES HUMAINES :

3. Modification du tableau des effectifs ;

ACTE ADMINISTRATIF D’ACQUISITION :

4. Autorisation à conclure et authentifier les actes ;