Ordre du jour

Le prochain Conseil Municipal aura bientôt lieu. Retrouvez sur cette page l'ordre du jour de la prochaine séance.

22/09/2023

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 28 septembre, à 19h00, salle François MITTERRAND.

A l’ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du 25 juillet 2023 ;
  • Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

 

GOUVERNANCE

  •  Conseil Municipal – procès-verbal d’installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission ;
  •  Désignation des membres des commissions municipales « Budget » et « Education-jeunesse » ;
  •  Délégation de signature des actes administratifs fonciers ;

 

FINANCES

  •  Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » ;
  •  Admission en non-valeur et créances éteintes ;
  •  Constitution de provision pour risques et charges : « créances douteuses » ;
  •  Subvention exceptionnelle à l’association » Pétanque club Villemoustaussou » ;
  •  Versement de la prime annuelle 2023 aux agents communaux ;

 

URBANISME

  •  Dénomination de rues ;
  •  Rétrocession de la parcelle cadastrée CH 100 - Impasse des Arbousiers ;
  •  Rétrocession de la parcelle cadastrée BB 269 - Chemin du Bois ;
  •  Rétrocession des parcelles cadastrées AM 7 et AM 8 - Chemin de la Prade/ Chemin St Joseph ;
  •  Convention pré-opérationnelle avec l’EPF ;
  •  Avenant à la convention opérationnelle avec l’EPF ;
  •  Acquisition de parcelles auprès de l’EPF – Ilot République ;
  •  Acquisition des parcelles AR 3, AR 9, AA 130 et AA 175 – M. CARBOU ;

 

SANTE

  •  Aide à l’installation de médecins ;

Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 25 juillet.

A l’ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du 22 juin 2023 ;
  • Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

FINANCES

  •  Décision modificative n° 1 – Budget « Lotissement le Trapel » ;
  •  Limitation de l’exonération de deux ans de la base imposable à la taxe foncière sur les propriétés bâties des logements neufs et additions de constructions ;
  •  Attribution d’une subvention extra-locale à la chambre de métiers et de l’artisanat ;
  • Débat sur le rapport d’observations définitives arrêtées par la chambre régionale des comptes sur la gestion de Carcassonne Agglomération

URBANISME

  •  Convention Autorisation du Droit des sols (ADS) avec Carcassonne Agglo ;

SYADEN

  • Assistance mutualisée par le SYADEN pour la maitrise de la Redevance d’Occupation du Domaine Public - Lancement d’une opération pilote

EDUCATION

  •  Fixation des tarifs de la cantine 2023/2024 ;

SECURITE

  •  Renouvellement de la convention « Mise en fourrière de véhicules » ;

SOCIAL

  •  Remboursement de l’avantages séniors à l’association Scion du Trapel ;

DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE ELUS

DIVERS

  •  Motion de l’association des maires de l’Aude – « Violences envers les élus » ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 22 juin.

 

A l’ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023 ;
  • Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

FINANCES :

  •  Approbation du compte financier unique CFU 2022 de la commune ;
  •  Affectation définitive des résultats 2022 de la commune ;
  •  Bilan annuel des acquisitions cessions immobilières 2022 de la commune ;
  •  Approbation du compte financier unique CFU 2022 pour le lotissement le Trapel ;
  •  Affectation définitive des résultats 2022 du lotissement le Trapel ;
  •  Imputation des biens corporels de faible valeur en section investissement ;
  •  Approbation de la CLECT et de l’attribution de compensation 2023 ;

URBANISME :

  • Cession des parcelles communales cadastrées CE 339, 340 et 341 ;

ENVIRONNEMENT :

  •  Mise à jour de la subvention pour l’achat de récupérateur d’eau de pluie ;

SOCIAL :

  •  Remboursements des avantages séniors auprès des associations « Club Intersport » et « Circul’anim » ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 13 avril 

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 09 février 2023
  • Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

FINANCES :

  1. Vote des taux communaux 2023
  2. Attribution d’une subvention extra locale au BTP CAF OCCITANIE

 

URBANISME :

  1. Rétrocession de la parcelle cadastrée AA 490 - chemin de la Gravette
  2. Rétrocession de la parcelle cadastrée CH 100 - Impasse des Arbousiers
  3. Rétrocession des parcelles cadastrées BB 248, BB 246, BB 269, BA 140 – Chemin du Bois

 

RESSOURCES HUMAINES :

  1. Modification du tableau des effectifs

 

SOCIAL :

  1. Participations cartes plus – Associations « Trapel Pennautier Football Club » et « Club Intersport »
  2. Participation avantage séniors – Association « Club Intersport »

 

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 09 février 2023.

 

  • Désignation du secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2022 ;
  • Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

 

FINANCES :

  • Modification de l’autorisation de programme « Voirie circulade » ;
  • Modification de l’autorisation de programme « Foyer restaurant » ;
  • Modification de l’autorisation de programme « Voie verte » ;
  • Modification de l’autorisation de programme « Réseau pluvial » ;
  • Création d’une autorisation de programme/crédits de paiement « Réhabilitation îlots » ;
  • Provision pour risques ;
  • Reprise anticipée des résultats 2022 budget « Commune » ;
  • Reprise anticipée des résultats 2022 budget « Lotissement Le Trapel » ;
  • Vote des taux communaux ;
  • Vote des subventions 2023 aux associations ;
  • Vote du budget 2023 « Commune » ;
  • Vote du budget 2023 « Lotissement Le Trapel » ;

 

DEMANDE DE SUBVENTION

  • « Création d’un skate Park » - demande de subvention 2023 auprès de l’agence nationale du sport (ANS) dans le cadre du programme « 5000 équipements sportifs de proximité » ;

 

URBANISME

  • Dénomination d’une voie et suppression de lieux-dits ;
  • Rétrocession a la commune d’une partie des parcelles cadastrées section CH n°268 et n°270 ;
  • Acquisition d’un bien cadastre AY 197 – chemin de la Brougo ;

 

RESSOURCES HUMAINES :

  • Rémunération des agents recenseurs ;
  • Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire avec le Centre de Gestion de l’Aude ;
  • Modification du tableau des effectifs ;

 

INTERCOMMUNALITE

  • Avis sur le projet de schéma de mutualisation de Carcassonne Agglo;

 

SOCIAL

  • Carte + Villemache ;

 

PROPRIETE DE LA PERSONNE PUBLIQUE

  • Occupation du domaine public : Réglementation et Tarification ;

 

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 12 Décembre 2022.

A l’ordre du jour :

-       Désignation du secrétaire de séance 

-       Approbation du procès-verbal du 20 octobre 2022 

-       Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 

 

FINANCES

  1. Autorisation d’engager, liquider et mandater le quart des crédits d’investissement en 2023
  2. Approbation du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées – CLECT
  3. Partage de la taxe d’aménagement avec Carcassonne Agglo
  4. Rapport d’orientations budgétaires 2023 

 

DEMANDES DE SUBVENTION

  1. « Avenant au contrat bourg Centre » auprès de la Région Occitanie
  2. « Effacement basse tension avenue du Parc » – délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière du SYADEN

 

RESSOURCES HUMAINES

  1. Modification du tableau des effectifs

 

TARIFS COMMUNAUX

  1. Fixation des tarifs de location des salles communales Georges Brassens et Alain Le Hetet

 

SOCIAL

  1. Participation Avantages Séniors

 

CIMETIERE

  1. Remboursement suite à la rétrocession d’une case au colombarium

 

 QUESTIONS DIVERSES :

Présentation du rapport de Carcassonne Agglo sur le prix et la qualité des services eau potable et assainissement 2021 

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 20 octobre 2022

 

A l’ordre du jour :

-       Désignation du secrétaire de séance 

-       Approbation du procès-verbal du 22 septembre 2022 

-       Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 

 

FINANCES

1. DECISION MODIFICATIVE N° 1 – LOTISSEMENT LE TRAPEL

2. DECISION MODIFICATIVE N° 4 – BUDGET COMMUNE

 

DEMANDES DE SUBVENTION

3. « MISE EN SECURTITE DE LA VOIRIE COMMUNALE » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’AUDE AU TITRE DES AMENDES DE POLICE

4.« TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU SYADEN

5. « AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE COMMUNAL » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT (DETR)

6. « CREATION D’UNE VOIE VERTE / MOBILITE DOUCE – VILLEGAILHENC - VILLEMOUSTAUSSOU » - ANNULATION DE LA DELIBERATION N°2022-049 ET MODIFICATION DE L’AUTORISATION DE DEPOT DES DOSSIERS DE SUBVENTION AUPRES DE L’EUROPE, DE L’ETAT, DE LA REGION OCCITANIE, DU DEPARTMENT DE L’AUDE ET DE CARCASSONNE AGGLO

7. « TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE - AVENUE DU PARC » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE CARCASSONNE AGGLOMERATION DANS LE CADRE DU FPIC

 

ELECTIONS

8. MODIFICATION DU DECOUPAGE ELECTORAL – CREATION D’UN NOUVEAU BUREAU DE VOTE ET DEPLACEMENT D’UN BUREAU DE VOTE

 

SECURITE

9.APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE 2.0

 

TRAVAUX

10. DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE DES TRAVAUX SUR LA RD38 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL – AMENAGEMENT DU CHEMIN DES VENDANGES.

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 22 septembre 2022.

 

A l’ordre du jour :

 

Désignation du secrétaire de séance ;

- Approbation du procès-verbal du 07 juillet 2022

- Décisions prises par M. Le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

FINANCES

1. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « PARENTS D’ELEVES DE L’ECOLE LEON BLUM » ;

 

URBANISME

2. INSTAURATION DU PERMIS DE DEMOLIR SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL ;

 

3. ACQUISITION DES PARCELLES SECTION AW n° 46, 47, 48 et 158 AUPRES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER OCCITANIE ;

 

4. CONVENTION AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’OCCITANIE ;

 

RESSOURCES HUMAINES

5. DESIGNATION D’UN COORDONNATEUR POUR L’ENQUETE DE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2023 ;

 

6. CREATION D’EMPLOIS D’AGENTS RECENSEURS ;

 

7. MISE EN PLACE D’ASTREINTES POUR LE PERSONNEL MUNICIPAL ;

 

8. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ;

 

9. CONVENTION APPEL NATIONAL A LA MOBILISATION DES EMPLOYEURS DE SAPEURS POMPIERS ;

 

10. PRIME ANNUELLE 2022 ;

 

SOCIAL

11. ADHESION AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC REGIONAL POUR LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION MEDICALE ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 07 juillet 2022

 

A l’ordre du jour :

-       Désignation du secrétaire de séance ;

-       Approbation du procès-verbal du 07 juin 2022 ;

-       Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

 

URBANISME

1. RETROCESSION A LA COMMUNE DES VOIRIES ET EQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT LE TISSOT PAR L’ASSOCIATION SYNDICALE « LES HAUTS DU TISSOT » ;

2. RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AA N°141 (secteur chemin de la gravette) ;

3. RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTREES AM N°007 ET N°008 (secteur chemin de la Prade et chemin Saint-Joseph) ;

4. RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AA N° 282 (secteur chemin du pont neuf) ;

5. AUTORISATION DE DRESSER UN ACTE AUTHENTIQUE SUITE A LA CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION AVENUE RENE CASSIN ;

 

SOCIAL

6. PARTICIPATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « AVANTAGES SENIORS » ;

7. PARTICIPATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « CARTE PLUS » ;

 

EDUCATION JEUNESSE

8. FIXATION DES TARIFS DES REPAS DE LA CANTINE SCOLAIRE ;

 

CONVENTION AVEC LE SYADEN

9. CONVENTION RELATIVE A L’ASSISTANCE AU RECOUVREMENT DES REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUES PAR LES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES (RODP) ;

 

SERVICE DU CADASTRE – MAINTIEN DU SERVICE DE PROXIMITE

10. COURRIER DES ORGANISMES SYNDICAUX ADRESSE AUX ELUS.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 07 juin 2022 :

Désignation du secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal du 07 avril 2022
- Décisions prises par M. Le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.


DEMANDE DE SUBVENTION :
1. Création d’une « VOIE VERTE – MOBILITE DOUCE » VILLEGAILHENC – VILLEMOUSTAUSSOU - CARCASSONNE, autorisation de dépôt des dossiers de subvention auprès de l’EUROPE, de l’ETAT, de la REGION OCCITANIE, du DEPARTEMENT DE L’AUDE et de CARCASSONNE AGGLO ;
2. « CREATION D’UN SKATE-PARK », demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport (ANS) dans le cadre du programme « 5000 équipements sportifs de proximité » ;


FINANCES :
3. Approbation compte de gestion 2021 commune ;
4. Approbation compte de gestion 2021 lotissement « LE TRAPEL » ;
5. Approbation compte administratif 2021 – budget commune ;
6. Approbation compte administratif 2021 – budget lotissement « LE TRAPEL » ;
7. Approbation définitive des résultats 2021 – budget commune ;
8. Approbation définitive des résultats 2021 – budget lotissement « Le TRAPEL » ;
9. Demande de subvention annuelle « VILLEMARCHEURS »
10. Demande de subvention annuelle « LES AINES »
11. Subvention à l’oeuvre Nationale du Bleuet de France ;
12. Subvention - Participation dans le cadre du dispositif Carte Plus « TPFC » ;


TRAVAUX :
13. Agrandissement du cimetière communal ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 07 avril 2022 :

-       Désignation du secrétaire de séance

-       Approbation du procès-verbal du 10 février 2022.

-       Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

PRESENTATION PAR LE COMMISSAIRE DES COMPTES DE LA SYNTHESE QUALITE DES COMPTES ;

 

DEMANDE DE SUBVENTION :

1. Travaux d’éclairage public – demande de subvention auprès du SYADEN ;

 

URBANISME :

2. Révision du Plan Local d’Urbanisme – mise à jour du PADD « Projet d’Aménagement et de Développement Durable » ;

 

RESSOURCES HUMAINES :

3. Modification du tableau des effectifs ;

 

ACTE ADMINISTRATIF D’ACQUISITION :

4. Autorisation à conclure et authentifier les actes ;

Dernière mise à jour : 22 septembre 2023

Localisation

Mairie de Villemoustaussou

55 Boulevard de la République 11620 Villemoustaussou

Contact

Marjorie MONTOYA Service Affaires Générales

04.68.47.74.88

affaires.generales@villemoustaussou.fr

Élu référent : Roger LORION