Ordre du jour

Le prochain Conseil Municipal aura bientôt lieu. Retrouvez sur cette page l'ordre du jour de la prochaine séance.

04/07/2022

Le prochain Conseil Municipal aura lieu jeudi 07 juillet à 19h00, salle François Mitterrand.

 

A l’ordre du jour :

-       Désignation du secrétaire de séance ;

-       Approbation du procès-verbal du 07 juin 2022 ;

-       Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

 

URBANISME

1. RETROCESSION A LA COMMUNE DES VOIRIES ET EQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT LE TISSOT PAR L’ASSOCIATION SYNDICALE « LES HAUTS DU TISSOT » ;

2. RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AA N°141 (secteur chemin de la gravette) ;

3. RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTREES AM N°007 ET N°008 (secteur chemin de la Prade et chemin Saint-Joseph) ;

4. RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AA N° 282 (secteur chemin du pont neuf) ;

5. AUTORISATION DE DRESSER UN ACTE AUTHENTIQUE SUITE A LA CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION AVENUE RENE CASSIN ;

 

SOCIAL

6. PARTICIPATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « AVANTAGES SENIORS » ;

7. PARTICIPATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « CARTE PLUS » ;

 

EDUCATION JEUNESSE

8. FIXATION DES TARIFS DES REPAS DE LA CANTINE SCOLAIRE ;

 

CONVENTION AVEC LE SYADEN

9. CONVENTION RELATIVE A L’ASSISTANCE AU RECOUVREMENT DES REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUES PAR LES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES (RODP) ;

 

SERVICE DU CADASTRE – MAINTIEN DU SERVICE DE PROXIMITE

10. COURRIER DES ORGANISMES SYNDICAUX ADRESSE AUX ELUS.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 07 juin 2022 :

Désignation du secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal du 07 avril 2022
- Décisions prises par M. Le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.


DEMANDE DE SUBVENTION :
1. Création d’une « VOIE VERTE – MOBILITE DOUCE » VILLEGAILHENC – VILLEMOUSTAUSSOU - CARCASSONNE, autorisation de dépôt des dossiers de subvention auprès de l’EUROPE, de l’ETAT, de la REGION OCCITANIE, du DEPARTEMENT DE L’AUDE et de CARCASSONNE AGGLO ;
2. « CREATION D’UN SKATE-PARK », demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport (ANS) dans le cadre du programme « 5000 équipements sportifs de proximité » ;


FINANCES :
3. Approbation compte de gestion 2021 commune ;
4. Approbation compte de gestion 2021 lotissement « LE TRAPEL » ;
5. Approbation compte administratif 2021 – budget commune ;
6. Approbation compte administratif 2021 – budget lotissement « LE TRAPEL » ;
7. Approbation définitive des résultats 2021 – budget commune ;
8. Approbation définitive des résultats 2021 – budget lotissement « Le TRAPEL » ;
9. Demande de subvention annuelle « VILLEMARCHEURS »
10. Demande de subvention annuelle « LES AINES »
11. Subvention à l’oeuvre Nationale du Bleuet de France ;
12. Subvention - Participation dans le cadre du dispositif Carte Plus « TPFC » ;


TRAVAUX :
13. Agrandissement du cimetière communal ;

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 07 avril 2022 :

-       Désignation du secrétaire de séance

-       Approbation du procès-verbal du 10 février 2022.

-       Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

PRESENTATION PAR LE COMMISSAIRE DES COMPTES DE LA SYNTHESE QUALITE DES COMPTES ;

 

DEMANDE DE SUBVENTION :

1. Travaux d’éclairage public – demande de subvention auprès du SYADEN ;

 

URBANISME :

2. Révision du Plan Local d’Urbanisme – mise à jour du PADD « Projet d’Aménagement et de Développement Durable » ;

 

RESSOURCES HUMAINES :

3. Modification du tableau des effectifs ;

 

ACTE ADMINISTRATIF D’ACQUISITION :

4. Autorisation à conclure et authentifier les actes ;

Dernière mise à jour : 04 juillet 2022

Localisation

Mairie de Villemoustaussou

55 Boulevard de la République 11620 Villemoustaussou

Contact

Marjorie MONTOYA Service Affaires Générales

04.68.47.74.88

affaires.generales@villemoustaussou.fr

Élu référent : Roger LORION