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Ordre du jour
Le prochain Conseil Municipal aura bientôt lieu. Retrouvez sur cette page l'ordre du jour de la prochaine séance.
04/07/2022
Le prochain Conseil Municipal aura lieu jeudi 07 juillet à 19h00, salle François Mitterrand.
A l’ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal du 07 juin 2022 ;
- Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.
URBANISME
1. RETROCESSION A LA COMMUNE DES VOIRIES ET EQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT LE TISSOT PAR L’ASSOCIATION SYNDICALE « LES HAUTS DU TISSOT » ;
2. RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AA N°141 (secteur chemin de la gravette) ;
3. RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTREES AM N°007 ET N°008 (secteur chemin de la Prade et chemin Saint-Joseph) ;
4. RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AA N° 282 (secteur chemin du pont neuf) ;
5. AUTORISATION DE DRESSER UN ACTE AUTHENTIQUE SUITE A LA CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION AVENUE RENE CASSIN ;
SOCIAL
6. PARTICIPATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « AVANTAGES SENIORS » ;
7. PARTICIPATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « CARTE PLUS » ;
EDUCATION JEUNESSE
8. FIXATION DES TARIFS DES REPAS DE LA CANTINE SCOLAIRE ;
CONVENTION AVEC LE SYADEN
9. CONVENTION RELATIVE A L’ASSISTANCE AU RECOUVREMENT DES REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUES PAR LES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES (RODP) ;
SERVICE DU CADASTRE – MAINTIEN DU SERVICE DE PROXIMITE
10. COURRIER DES ORGANISMES SYNDICAUX ADRESSE AUX ELUS.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 07 juin 2022 :
Désignation du secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal du 07 avril 2022
- Décisions prises par M. Le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.
DEMANDE DE SUBVENTION :
1. Création d’une « VOIE VERTE – MOBILITE DOUCE » VILLEGAILHENC – VILLEMOUSTAUSSOU - CARCASSONNE, autorisation de dépôt des dossiers de subvention auprès de l’EUROPE, de l’ETAT, de la REGION OCCITANIE, du DEPARTEMENT DE L’AUDE et de CARCASSONNE AGGLO ;
2. « CREATION D’UN SKATE-PARK », demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport (ANS) dans le cadre du programme « 5000 équipements sportifs de proximité » ;
FINANCES :
3. Approbation compte de gestion 2021 commune ;
4. Approbation compte de gestion 2021 lotissement « LE TRAPEL » ;
5. Approbation compte administratif 2021 – budget commune ;
6. Approbation compte administratif 2021 – budget lotissement « LE TRAPEL » ;
7. Approbation définitive des résultats 2021 – budget commune ;
8. Approbation définitive des résultats 2021 – budget lotissement « Le TRAPEL » ;
9. Demande de subvention annuelle « VILLEMARCHEURS »
10. Demande de subvention annuelle « LES AINES »
11. Subvention à l’oeuvre Nationale du Bleuet de France ;
12. Subvention - Participation dans le cadre du dispositif Carte Plus « TPFC » ;
TRAVAUX :
13. Agrandissement du cimetière communal ;
Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 07 avril 2022 :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 10 février 2022.
- Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PRESENTATION PAR LE COMMISSAIRE DES COMPTES DE LA SYNTHESE QUALITE DES COMPTES ;
DEMANDE DE SUBVENTION :
1. Travaux d’éclairage public – demande de subvention auprès du SYADEN ;
URBANISME :
2. Révision du Plan Local d’Urbanisme – mise à jour du PADD « Projet d’Aménagement et de Développement Durable » ;
RESSOURCES HUMAINES :
3. Modification du tableau des effectifs ;
ACTE ADMINISTRATIF D’ACQUISITION :
4. Autorisation à conclure et authentifier les actes ;
Dernière mise à jour : 04 juillet 2022
Localisation
Mairie de Villemoustaussou
55 Boulevard de la République 11620 Villemoustaussou
Contact
Marjorie MONTOYA Service Affaires Générales
affaires.generales@villemoustaussou.fr
Élu référent : Roger LORION