Conseil Municipal du 09 février 2023

Le Conseil Municipal de la Commune de Villemoustaussou s'est réuni le 09 février dernier. Vous trouverez en téléchargement l’ensemble des délibérations traitées ce jour-là.

Les décisions 2023 - 1er trimestre

Décision n°2023.028 :  Mise à disposition de tentes réceptives dans le cadre d'un tournoi de football, télécharger ici, date de publication le 23/02/2023

Décision n°2023.005 : Convention d'aménagement sur le domaine public routier du Département de l'Aude en Agglomération (Sécurisation chemin des Vendanges) RD 38, télécharger ici, date de publication le 23/02/2023

Décision n°2023.004 : Convention Enedis relative à la mise en oeuvre d'une opération d'autoconsommation collective, télécharger ici, date de publication le 23/02/2023

Décision n°2023.003 : Convention de passage du réseau électrique basse tension sur les parcelles communales AV 58 et AV 59, télécharger ici, date de publication le 23/02/2023

Décision n°2023.002 : Convention de passage du réseau électrique basse tension sur les parcelles communales AV 58 et AV 59 , télécharger ici, date de publication le 23/02/2023

Décision n°2023.001 : Mission d'étude urbaine, télécharger ici, date de publication le 23/02/2023