Conseil Municipal du 07 juin 2022

Le Conseil Municipal de la Commune de Villemoustaussou s'est réuni le 07 juin dernier. Vous trouverez en téléchargement l’ensemble des délibérations traitées ce jour-là.

Les décisions 2022

Décision n°2022.029 : Convention de refacturation de capteurs de CO2 avec Carcassonne Agglo, télécharger ici

Décision n°2022.034 : Marchés Publics, sous-traitant marché 2019.007, réhabilitation de la circulade LOT 1 T02, télécharger ici

Décision n°2022.035 : Marchés Publics, sous-traitant marché 2019.007, réhabilitation de la circulade LOT 1 T02, télécharger ici

Décision n°2022.036 : Marchés Publics, sous-traitant marché 2019.007, réhabilitation de la circulade LOT 1 T02, télécharger ici

Décision n°2022.037 : Convention d'adhésion au service missions temporaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aude, télécharger ici

Décision n°2022.038 : Marchés Publics, Avenant LOT 1 - T02 marché 2019.007 marché de Réhabilitation de la circulade, télécharger ici

Décision n°2022.039 : Marchés Publics, Avenant LOT 1 - T02 marché 2019.007 marché de Réhabilitation de la circulade, télécharger ici

Décision n°2022.040 : Contentieux Mme BONIN Nathalie, désignation pour ester en justice, télécharger ici

Décision n°2022.041 : Marchés 2022.002, Aménagement de la Salle Cabardès LOT 01, télécharger ici

Décision n°2022.042 : Marchés 2022.003, Aménagement de la Salle Cabardès LOT 02, télécharger ici

Décision n°2022.043 : Marchés 2022.004, Aménagement de la Salle Cabardès LOT 03, télécharger ici

Décision n°2022.044 : Marchés 2022.005, Aménagement de la Salle Cabardès LOT 04, télécharger ici

Décision n°2022.045 : Marchés 2022.006, Aménagement de la Salle Cabardès LOT 05, télécharger ici

Décision n°2022.046 : Marchés 2022.007, Aménagement de la Salle Cabardès LOT 06, télécharger ici

Décision n°2022.047 : Marchés 2022.008, Aménagement de la Salle Cabardès LOT 07, télécharger ici

Décision n°2022.048 : Marchés 2022.009, Aménagement de la Salle Cabardès LOT 08, télécharger ici

Décision n°2022.062 : 7.1 décision budgétaire Décision Modificative n°2, télécharger ici

Décision n°2022.063 : Contrat de prêt, télécharger ici