Les délibérations & décisions

La Mairie a pour obligation de publier les délibérations et les décisions prises par le Conseil Municipal, pour que vous puissiez en prendre connaissance.

07/03/2023

Conseil Municipal du 09 février 2023

Le Conseil Municipal de la Commune de Villemoustaussou s'est réuni le 09 février dernier. Vous trouverez en téléchargement l’ensemble des délibérations traitées ce jour-là.

Conseil Municipal du 09 février 2023

  • Délibérations du Conseil Municipal - publication le 23/02/2023 PDF - 1 page - 20,35 Mo Télécharger
  • Compte rendu du Conseil Municipal du 09 février 2023 - date de publication le 23/02/23 PDF - 2 pages - 130,81 Ko Télécharger

Conseil Municipal du 12 décembre 2022

  • Délibérations du Conseil Municipal - publication le 22/12/2022 PDF - 1 page - 8,94 Mo Télécharger
  • Compte rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2022 - date de publication le 23/02/2023 PDF - 2 pages - 159,71 Ko Télécharger
  • Procès verbal du 12 décembre 2022 - publié le 07/03/2023 PDF - 14 pages - 5,82 Mo Télécharger

Conseil Municipal du 20 octobre 2022

  • Délibérations du Conseil Municipal du 20 octobre 2022 - date de publication le 27/10/2022 PDF - 1 page - 9,80 Mo Télécharger
  • Compte rendu du Conseil Municipal du 20 octobre 2022 - date de publication 28/10/2022 PDF - 1 page - 124,19 Ko Télécharger

Conseil Municipal du 22 septembre 2022

  • Délibérations du 22 septembre 2022 - publiées le 30/09/2022 PDF - 1 page - 12,45 Mo Télécharger
  • Compte rendu du 22 septembre 2022 - publié le 30/09/2022 PDF - 1 page - 122,22 Ko Télécharger
  • Procès verbal du 22 septembre 2022 - publié le 27/10/2022 PDF - 16 pages - 7,72 Mo Télécharger

Conseil Muncipal du 07 juillet 2022

Les délibérations de 2022

Les délibérations de 2021

Recueils des délibérations antérieures

Les décisions 2023 - 1er trimestre

Décision n°2023.028 :  Mise à disposition de tentes réceptives dans le cadre d'un tournoi de football, télécharger ici, date de publication le 23/02/2023

Décision n°2023.005 : Convention d'aménagement sur le domaine public routier du Département de l'Aude en Agglomération (Sécurisation chemin des Vendanges) RD 38, télécharger ici, date de publication le 23/02/2023

Décision n°2023.004 : Convention Enedis relative à la mise en oeuvre d'une opération d'autoconsommation collective, télécharger ici, date de publication le 23/02/2023

Décision n°2023.003 : Convention de passage du réseau électrique basse tension sur les parcelles communales AV 58 et AV 59, télécharger ici, date de publication le 23/02/2023

Décision n°2023.002 : Convention de passage du réseau électrique basse tension sur les parcelles communales AV 58 et AV 59 , télécharger ici, date de publication le 23/02/2023

Décision n°2023.001 : Mission d'étude urbaine, télécharger ici, date de publication le 23/02/2023

Les décisions 2022

Les décisions 2021

Recueils des décisions antérieures

Dernière mise à jour : 07 mars 2023