Les délibérations & décisions

La Mairie a pour obligation de publier les délibérations et les décisions prises par le Conseil Municipal, pour que vous puissiez en prendre connaissance.

28/10/2022

Conseil Municipal du 20 octobre 2022

Le Conseil Municipal de la Commune de Villemoustaussou s'est réuni le 20 octobre dernier. Vous trouverez en téléchargement l’ensemble des délibérations traitées ce jour-là.

Téléchargements

  • Délibérations du Conseil Municipal du 20 octobre 2022 - date de publication le 27/10/2022 PDF - 1 page - 9,80 Mo Télécharger
  • Compte rendu du Conseil Municipal du 20 octobre 2022 - date de publication 28/10/2022 PDF - 1 page - 124,19 Ko Télécharger

Conseil Municipal du 22 septembre 2022

  • Délibérations du 22 septembre 2022 - publiées le 30/09/2022 PDF - 1 page - 12,45 Mo Télécharger
  • Compte rendu du 22 septembre 2022 - publié le 30/09/2022 PDF - 1 page - 122,22 Ko Télécharger
  • Procès verbal du 22 septembre 2022 - publié le 27/10/2022 PDF - 16 pages - 7,72 Mo Télécharger

Conseil Muncipal du 07 juillet 2022

Les délibérations de 2022

Les délibérations de 2021

Recueils des délibérations antérieures

Les décisions 2022 - 3ème trimestre

Décision n°2022.081 : 1.1 Marchés Publics - Avenant LOT 1 - Marché 2020.007 - Marché Assurances , télécharger ici, date de publication le 26/09/2022

Décision n°2022.080 : 1.1 Marchés Publics - Avenant LOT 08 - Marché 2022.009 - Marché Aménagement de bureaux salle Cabardès, télécharger ici, date de publication le 29/09/2022

Décision n°2022.079 : 1.1 Marchés Publics - Marché 2021.005 - réalisation de 3 ombrières photovoltaïques, télécharger ici, date de publication le 29/08/2022

Décision n°2022.078 : 1.1 Marchés Publics - Marché 2021.005 - réalisation de 3 ombrières photovoltaïques, télécharger ici, date de publication le 29/08/2022

Décision n°2022.077 : 1.1 Marchés Publics - Marché 2021.005 - réalisation de 3 ombrières photovoltaïques, télécharger ici, date de publication le 29/08/2022

Décision n°2022.076 : Convention Préfecture - commune relative à la mise en dépôt d'une ou plusieurs station(s) fixe(s) d'enregistrement "titres électroniques sécurisés" (TES), télécharger ici, date de publication le 29/08/2022

Les décisions 2022

Les décisions 2021

Recueils des décisions antérieures

Dernière mise à jour : 28 octobre 2022