Arrêtés Municipaux 2025

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2025

Arrêté Municipal n°2025.115 : Travaux de reprise et de branchement AEP - rue Antoie Armagnac, à télécharger ici - date de publication : 17/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.114 : Travaux de raccordement sur petit collectif - rue Jean MERMOZ, à télécharger ici - date de publication : 17/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.113 : Fête de la musique - parking Georges BRASSENS, à télécharger ici - date de publication : 17/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.112 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - association les échansons de Carcassès, à télécharger ici - date de publication : 18/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.110 : Déménagement - 20 avenue Saint Louis, à télécharger ici - date de publication : 05/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.109 : Travaux de voirie et de terrassement - chemin de Trapel, à télécharger ici - date de publication : 05/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.108 : Terrassement pour raccordement électrique - chemin de Tissot, à télécharger ici - date de publication : 03/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.107 : Organisation d'une battue aux pigeons touriers, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.106 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (Organisation d'une manifestation "Kermesse de l'association des parents d'élèves de l'école Léon Blum" sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.105 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - association des parents d'élèves de l'école Léon Blum, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.103 : Travaux de voirie et de terrassement - Rue A. ARMAGNAC, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.102 : Chien mordeur, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.101 : Travaux de mise en place de piscine - 157 avenue du Général De Gaulle, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.100 : Travaux par nacelle - 15 allée André Monnié, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.099 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - association familiale de Villemoustaussou, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.098 : Vide-greniers association familiale - stationnement, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.097 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.096 : Travaux sur le réseau électrique - 1 boulevard Aymard, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.095 : Passages de convois éoliens - rond point Courrière, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.094 : Modification de l'arrêté 2024-088 - Taxi Autorisation de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.093 : Permission de voirie - 270 avenue du Général De Gaulle, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.092 : Déménagement - Place Georges Guille, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.091 : Travaux d'élagage, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.090 : Réglementation de l'installation des forains lors de la fête locale, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.089 : Terrassement pour raccordement électrique - impasse des Potiers, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.088 : Travaux de réparation de fuites AEP - avenue des Cathares, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.087 : Travaux de vérification de la charpente des ombrières photovoltaïques - parking de la Mairie, allée du stade, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.086 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente de fleurs, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.085 : Fête des voisins - rue Antoine Armagnac, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.084 : Délégation de signature à Monsieur Cédric RIBERA Ingénieur territorial - Directeur des Services Techniques, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.083 : Délégation de signature à Madame Laurie PUJOL Attaché principal territorial - Directrice Générale des Services, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.082 : Travaux d'enrobé - avenue René Cassin, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.081 : Travaux de réfection de voirie - lotissement la Limousine, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.080 : Travaux de mise en place de piscine - 157 avenue du Général De Gaulle, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.079 : Permission de voirie - lotissement la Limousine, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.078 : Délégation de signature à Madame Stéphanie GIL Rédacteur Principal de 1ère classe - Responsable service FInances, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025

Arrêté Municipal n°2025.077 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 29/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.076 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 29/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.075 : Travaux de remplacement d'un poteau plus tirage de câble - chemin de Rvials, à télécharger ici - date de publication : 29/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.074 : Travaux de mise en place d'un panneau LED - avenue Léo Lagrange, à télécharger ici - date de publication : 29/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.073 : Emplacement réservé aux associations pour la journée "Mai à vélo" parking Aznavour, à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.072 : Réservation parking du cimetière, à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.071 : Travaux de réparation d'une armoire sous trottoir - place Général Aymard, à télécharger ici - date de publication : 22/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.070 : Arrêté portant délégationde signature à Madame Céline GASPARINI - Adjoint administratif - service état-civil, à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.069 : Stationnement forains - parking avenue Leo Lagrange, à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.068 : Installation d'un podium durant la manifestation "Fête locale 2025", à télécharger ici - date de publication : 22/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.067 : Installation d'un podium durant la manifestation "Les Moustoussades", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.066 : Mesures d'ordres et de police à observer durant la manifestation - "Fête locale 2025", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.065 : Mesures d'ordres et de police à observer durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.064 : Mesures d'ordres et de police à observer durant la manifestation - "Fest'in Cabardès 2025", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.063 : Stationnement réservé sur le parking de l'espace associatif "Charles Aznavour" durant la manifestation "Fête locale 2025", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.061 : Stationnement réservé sur le parking de l'espace associatif "Charles Aznavour" durant la manifestation "Fest'in Cabardès 2025", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.060 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la manifestation - "Fête locale 2025", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.059 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.058 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la manifestation - "Fest'in Cabardès 2025", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.057 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (Organisation d'une manifestation "Fête locale 2025" sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.056 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (Organisation d'une manifestation "Les Moustoussades 2025" sur le domaine public), à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.054 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons durant la manifestation "Fête locale", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.053 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons durant la manifestation "Moustoussades", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.052 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons durant la manifestation "Fest'in Cabardès 2025", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.051 : Evènement "Mai à Vélo" - chemin de Romieu, à télécharger ici - date de publication : 22/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.050 : Réservation parking du gymnase, à télécharger ici - date de publication : 22/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.049 : Fête des voisins - rue du Thou, à télécharger ici - date de publication : 10/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.048 : Travaux de grutage pour pose de groupe extérieur de climatisation - salle François MITTERRAND, à télécharger ici - date de publication : 10/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.047 : Permission de voirie - chemin de Tissot, à télécharger ici - date de publication : 10/04/2025

Arrêté Municipal n°2025.046 : Déménagement - 25 boulevard Jean Jaurès, à télécharger ici - date de publication : 10/04/2025

Arrêtés Municipaux 2025

1er trimestre 2025 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2024

1er trimestre 2024 - télécharger ici

2ème trimestre 2024 - télécharger ici

3ème trimestre 2024 - télécharger ici

4ème trimestre 2024 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2023

1er trimestre 2023 - télécharger ici

2ème trimestre 2023 - télécharger ici

3ème trimestre 2023 - télécharger ici

4ème trimestre 2023 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2022

1er trimestre 2022 - télécharger ici

2ème trimestre 2022 - télécharger ici

3ème trimestre 2022 - télécharger ici

4ème trimestre 2022 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2021

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2020

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2020, télécharger ici