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Arrêtés municipaux
Retrouvez sur cette page les arrêtés municipaux pris par le Maire.
23/05/2023
Arrêtés Municipaux 2023
Arrêtés Municipaux du 2ème trimestres 2023
Arrêté Municipal n°2023.086 : Permission de voirie - avenue de la Montagne Noire, à télécharger ici - date de publication : 23/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.085 : Arrêté individuel d'alignement, à télécharger ici - date de publication : 23/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.084 : Travaux de remplacement d'un poteau télécom - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 23/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.083 : Réparation module skate parc - parking Emile Clarenc, à télécharger ici - date de publication : 23/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.082 : Travaux de reprise de compteur AEP - rue de l'Horloge, à télécharger ici - date de publication : 23/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.081 : Permission de voirie - rue Jean Mermoz, à télécharger ici - date de publication : 17/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.080 : Travaux de remplacement d'un poteau télécom - rue des Arbousiers, à télécharger ici - date de publication : 16/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.079 : Déménagement - 21 bvd de la République, à télécharger ici - date de publication : 16/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.078 : Arrêté individuel d'alignement, à télécharger ici - date de publication : 12/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.077 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente de fleurs, à télécharger ici - date de publication : 11/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.076 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente de fleurs (Tour de table Fête Locale 2023), à télécharger ici - date de publication : 11/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.075 : Travaux de raccordement électrique - 31 rue Jean MERMOZ, à télécharger ici - date de publication : 10/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.074 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons fête locale 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.073 : Stationnement forrains - parking avenue Leo Lagrange, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.072 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur pendant la fête locale 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.071 : Mesures d'ordre et de police à observer durant la fête locale 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.070 : Arrete de voirie portant permis de stationnement (organisation d'une manifestation sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.069 : Arrete de voirie portant permis de stationnement (organisation d'une manifestation sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.068 : Grand marché des artisans - association des Moustoussades - stationnement, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.067 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.066 : Autorisation temporaire d'un débit de boissons association Moustoussades 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.065 : Installation d'un podium pour la fête des Moustoussades et Fête Locale 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.064 : Arrete de voirie portant permis de stationnement (organisation d'une manifestation sur le domain public), à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.063 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant "Les Moustoussades 2023", à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.062 : Stationnement réservé sur le parking espace associatif "Les Moustoussades 2023", à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.061 : Mesures d'ordre et de police à observer durant la fête "Les Moustoussades 2023", à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.060 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons Fest'In Cabardes 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.059 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur pendant la manifestation Fest'In Cabardes 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.058 : Mesures d'ordre et de police à observer durant la manifestation FEST'IN CABARDES 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.057 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (vente de produits sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.056 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (vente de produits sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.055 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (vente de produits sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.054 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (vente de produits sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.053 : Travaux de raccordement électrique - 18 bd de la République, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023
Arrêté Municipal n°2023.052 : Permission de voirie - rue Jean Mermoz, à télécharger ici - date de publication : 27/04/2023
Arrêté Municipal n°2023.051 : Fermeture vestiaire stade jean BARTHE, à télécharger ici - date de publication : 27/04/2023
Arrêté Municipal n°2023.050 : Fête des voisins rue du Thou, à télécharger ici - date de publication : 27/04/2023
Arrêté Municipal n°2023.049 : Travaux de remplacement d'un poteau télécom - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2023
Arrêté Municipal n°2023.048 : Travaux d'élagage, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2023
Arrêté Municipal n°2023.047 : Travaux de création de Branchement AEP/EU - chemin de la Gravette, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2023
Arrêté Municipal n°2023.046 : Travaux de renforcement BT ENEDIS - chemin de Trapel et chemin du Pont Neuf, à télécharger ici - date de publication : 19/04/2023
Arrêté Municipal n°2023.045 : Travaux d'aménagement de la voie verte - rue du Mistral, anevue De Gaulle, avenue du Cers, chemin de la Piboule et sur le piétonnier Rec de la Pialo, à télécharger ici - date de publication : 19/04/2023
Arrêté Municipal n°2023.044 : Travaux de réparation de fuite - avenue des Cathares, à télécharger ici - date de publication : 19/04/2023
Arrêté Municipal n°2023.043 : Permission de voirie - chemin du Château d'eau, à télécharger ici - date de publication : 13/04/2023
Arrêté Municipal n°2023.042 : Travaux de réparation câble BT - chemin du Château d'eau, à télécharger ici - date de publication : 13/04/2023
Arrêté Municipal n°2023.041 : Permission de voirie - avenue de la Montagne Noire, à télécharger ici - date de publication : 11/04/2023
Arrêté Municipal n°2023.040 : Travaux de déploiement de la fibre - chemin de Septet - chemin Gaston Phoebus, à télécharger ici - date de publication : 11/04/2023
Arrêté Municipal n°2023.039 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Académie Karaté/Défense, à télécharger ici - date de publication : 19/04/2023
Arrêtés Municipaux 2023
1er trimestre 2023 - télécharger ici
Arrêtés Municipaux 2022
1er trimestre 2022 - télécharger ici
2ème trimestre 2022 - télécharger ici
3ème trimestre 2022 - télécharger ici
4ème trimestre 2022 - télécharger ici
Dernière mise à jour : 23 mai 2023
Localisation
Mairie de Villemoustaussou
55 Boulevard de la République 11620 Villemoustaussou
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