Arrêtés municipaux

Retrouvez sur cette page les arrêtés municipaux pris par le Maire.

15/04/2026

Arrêtés Municipaux 2026

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2026

Arrêté Municipal n°2026.104 : Travaux de dépose de câbles - chemin de Laprade, chemin de la Piboule, boulevard du Général AYMARD, place du Général AYMARD, chemin de l'Estrade, avenue du Général De Gaulle, avenue Emile Clarenc, avenue René Cassin, à télécharger ici - date de publication : 14/04/2026

Arrêté Municipal n°2026.103 : Permission de voirie - chemin du Trapel, à télécharger ici - date de publication : 14/04/2026

Arrêté Municipal n°2026.102 : Curage des fossés - chemin de Barrau, à télécharger ici - date de publication : 14/04/2026

Arrêté Municipal n°2026.101 : Travaux d'entretien des accotements - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 14/04/2026

Arrêté Municipal n°2026.099 : Livraison de béton au 566 avenue du Cabardès, à télécharger ici - date de publication : 14/04/2026

Arrêté Municipal n°2026.098 : Concession de terrain dans le cimetière communal - extension 436, à télécharger ici - date de publication : 14/04/2026

Arrêté Municipal n°2026.096 : Déménagement - 7 rue Voltaire, à télécharger ici - date de publication : 14/04/2026

Arrêtés Municipaux 2026

1er trimestre 2026 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2025

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2ème trimestre 2025 - télécharger ici

3ème trimestre 2025 - télécharger ici

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Arrêtés Municipaux 2024

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2ème trimestre 2024 - télécharger ici

3ème trimestre 2024 - télécharger ici

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Arrêtés Municipaux 2023

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3ème trimestre 2023 - télécharger ici

4ème trimestre 2023 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2022

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2ème trimestre 2022 - télécharger ici

3ème trimestre 2022 - télécharger ici

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Arrêtés Municipaux 2021

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2020

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2020, télécharger ici

Dernière mise à jour : 15 avril 2026

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