Arrêtés municipaux

Retrouvez sur cette page les arrêtés municipaux pris par le Maire.

14/06/2024

Arrêtés Municipaux 2024

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2024

Arrêté Municipal n°2024.123: Travaux de terrassement - Chemin de la Gravette, à télécharger ici - date de publication : 14/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.121: Travaux de fauchage des talus et fossés - Chemin de Rivals et Chemin de la Seigne, à télécharger ici - date de publication : 14/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.120: Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 13/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.119: Permission de voirie - Chemin de Septet, à télécharger ici - date de publication : 13/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.118: Réparation de conduite télécom HS sous chaussée - Chemin de Septet, à télécharger ici - date de publication : 13/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.117: Travaux pour ENEDIS - Rue de la mairie, à télécharger ici - date de publication : 12/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.116: Travaux de réparation de fuite d'eau - Avenue de la Montagne Noire, à télécharger ici - date de publication : 12/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.115: Travaux de dépose de ligne HTA aérienne - Chemin de Trapel, à télécharger ici - date de publication : 11/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.114: Travaux de reprise de branchement AEP - Chemin de la Delvèze, à télécharger ici - date de publication : 11/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.113: Permission de voirie - Rue Antoine Armagnac, à télécharger ici - date de publication : 11/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.112: Remplacement d'un cadre et tampon HS sous trottoir - Rue Antoine Armagnac, à télécharger ici - date de publication : 11/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.111: Travaux d'entretien - stade Jean BARTHES, à télécharger ici - date de publication : 06/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.110: Arrete individuel d'alignement, à télécharger ici - date de publication : 06/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.109: Arrete individuel d'alignement, à télécharger ici - date de publication : 06/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.108: Travaux de terrassement - chemin du Bois et chemin Gaston Phoebus, à télécharger ici - date de publication : 04/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.107: Travaux de création de branchemeant AEP/EU - chemin de Septet, à télécharger ici - date de publication : 03/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.106: Déménagement - Chemin du château d'eau, à télécharger ici - date de publication : 11/06/2024

Arrêté Municipal n°2024.095: Travaux de voirie et terrassement - chemin Gaston PHOEBUS, à télécharger ici - date de publication : 29/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.094: Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 24/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.093: Travaux de voirie et terrassement - impasse des Acacias et chemin des Plos, à télécharger ici - date de publication : 24/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.092: Travaux de voirie et terrassement - chemin St Bernard angle Dr Ferroul, à télécharger ici - date de publication : 22/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.091: Travaux de création de branchement AEP - chemin de la Gravette, à télécharger ici - date de publication : 22/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.090: Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 22/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.089: Travaux d'aménagement de voirie - boulevard Aymard, à télécharger ici - date de publication : 17/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.088: Travaux de rabotage/reprofilage et d'enrobés - chemin des vendanges et chemin du bois, à télécharger ici - date de publication : 17/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.086: Travaux d'aménagement - chemin des Vendanges, à télécharger ici - date de publication : 16/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.085: Travaux de réfection de voirie - chemin de Pont Neuf, à télécharger ici - date de publication : 17/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.084: Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 17/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.083: Arrêtés d'utilisation du domaine public communial afin d'y organiser une vente de fleurs (Tour de table Fête locale 2024), à télécharger ici - date de publication : 17/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.082: Travaux de pose de câble aérien - boulevard Jean Jaures, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.081: Travaux de raccordement ENEDIS - place du Général AYMARD, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.080: Déménagement - rue des Lauriers, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.079: Permission de voirie - chemin des Vendanges, à télécharger ici - date de publication : 02/05/2024

Arrêté Municipal n°2024.077: Travaux d'aménagement - déviation avenue Saint Louis, à télécharger ici - date de publication : 26/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.076: Permis de détention d'un chien de 2ème catégorie, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.075: Permission de voirie - chemin du Bois, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.074: Coulage de béton au 17 rue des Aulnes, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.073: Permission de voirie - chemin du Bois, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.072: Mise en place d'un arrêt de bus provisoire - avenue de la Paix, à télécharger ici - date de publication : 18/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.070: Permission de voirie - chemin de Septet, à télécharger ici - date de publication : 18/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.069: Permission de voirie - chemin Gaston Phoebus, à télécharger ici - date de publication : 18/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.068: Travaux de raccordement ENEDIS - chemin des Vendanges, à télécharger ici - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.066: Fête des voisins - rue du Thou, à télécharger ici - date de publication : 12/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.065: Réparation de conduite télécom sous chaussée - chemin de Septet, à télécharger ici - date de publication : 12/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.064: Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 12/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.063: Stationnement réservé sur le parking de l'espace associatif "Charles Aznavour" durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.062: Stationnement réservé sur le parking de l'espace associatif "Charles Aznavour" durant la manifestation - "Fest'in Cabardes", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.061: Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons, durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.060: Installation d'un podium durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.059: Arrete de voirie portant permis de stationnement (Organisation d'une manifestation les Moustoussades sur le domaine public), à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.058: Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.057: Stationnement réservé sur le parking de l'espace associatif "Charles Aznavour" durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.056: Mesures d'ordres et de police a observer durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.055: Arrete de voirie portant permis de stationnement (Organisation d'une manifestation la Fete locale sur le domaine public), à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.054: Arrete de voirie portant permis de stationnement (Organisation d'une manifestation Fest'in Cabardes sur le domaine public), à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.053: Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons, durant la manifestation - "Fête locale", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.052: Mesures d'ordres et de police a observer durant la manifestation - "Fête locale", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.051: Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la manifestation - "Fête locale", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.050: Installation d'un podium durant la manifestation - "Fête locale", à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.049: Stationnement réservé aux forains sur le parking avenue Léo Lagrange durant la manifestation - "Fête locale", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.048: Mesures d"ordres et de police a observer durant la manifestation - "Fest'in Cabardès", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.047: Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la manifestation - "Fest'in Cabardès", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.046: Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson durant la manifestation - "Fest'in Cabardès", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 15/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.045: Travaux de détection de tous les réseaux souterrains - avenue de la Paix, avenue Saint-Louis et impasse des stades, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 11/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.044: Travaux d'aménagement - chemin des Vendanges, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 11/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.042: Travaux de tirage de câbles de fibre - ensemble de la commune, à télécharger ici - date de publication : 05/04/2024

Arrêté Municipal n°2024.041: Délégation de fonctions et de signatures au 5ème Adjoint, à télécharger ici - date de publication : 11/04/2024

Arrêtés Municipaux 2024

1er trimestre 2024 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2023

1er trimestre 2023 - télécharger ici

2ème trimestre 2023 - télécharger ici

3ème trimestre 2023 - télécharger ici

4ème trimestre 2023 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2022

1er trimestre 2022 - télécharger ici

2ème trimestre 2022 - télécharger ici

3ème trimestre 2022 - télécharger ici

4ème trimestre 2022 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2021

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2020

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2020, télécharger ici

Dernière mise à jour : 14 juin 2024

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