Les pages les plus consultées
Arrêtés municipaux
Retrouvez sur cette page les arrêtés municipaux pris par le Maire.
30/09/2022
Arrêtés Municipaux 2022
Arrêtés Municipaux du 3ème trimestres 2022
Arrêté Municipal n°2022.134 : Fermeture du stade Jean Barthe, à télécharger ici
Arrêté Municipal n°2022.135 : Travaux de réparation de canalisations d'eau potable - chemin des Plos, à télécharger ici
Arrêté Municipal n°2022.136 : Travaux de sondage des chaussées par carottage - rue Marcel PAGNOL, à télécharger ici
Arrêté Municipal n°2022.137 : Travaux de voirie, de réfection de trottoir et de remplacement de grille caniveau - avenue des Cévennes, avenue de la Montagne Noire, rue du Thou et avenue Ferry angle Léon Blum, à télécharger ici
Arrêté Municipal n°2022.138 : Permission de voirie, à télécharger ici
Arrêté Municipal n°2022.139 : Circulation chemin du Chateau d'Eau, à télécharger ici - date de publication : 08/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.140 : Travaux de construction de ligne souterraine à 225kV - chemin du Pont Neuf, chemin de Las Passos, chemin de la Brougo et chemin de Trapel, à télécharger ici - date de publication : 13/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.141 : Travaux de création de branchement AEP/EU - 22 chemin du bois, à télécharger ici - date de publication : 13/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.142 : Déménagement - Boulevard de la République, à télécharger ici - date de publication : 15/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.143 : Déménagement - Boulevard de la République, à télécharger ici - date de publication : 16/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.144 : Déménagement - 13 rue Emile BRUNET, à télécharger ici - date de publication : 22/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.145 : Déménagement - bd de la République, à télécharger ici - date de publication : 22/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.146 : Travaux de réparation de fuite sur le réseau d'eau potable - 669 chemin du Trapel, à télécharger ici - date de publication : 22/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.147 : Permission de voirie, à télécharger ici - date de publication : 27/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.148 : Travaux de remplacement et d'implantation de poteaux télécom - chemin de Las Passos et chemin du Pont Neuf, à télécharger ici - date de publication : 27/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.149 : Permission de voirie, à télécharger ici - date de publication : 27/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.150 : Déménagement - 3 bd de la République, à télécharger ici - date de publication : 27/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.152 : Travaux de pose de conduites télécom - avenue de la Montagne Noire, à télécharger ici - date de publication : 27/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.153 : Travaux alimentation électrique - lotissement HECTARE, impasse Hélène BOUCHER et chemin de la Delvèze, à télécharger ici - date de publication : 29/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.154 : Permission de voirie, à télécharger ici - date de publication : 29/07/2022
Arrêté Municipal n°2022.155 : Implantation de 3 poteaux télécom et tirage de câble - Rue des Amandiers, à télécharger ici - date de publication : 04/08/2022
Arrêté Municipal n°2022.156 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur pendant la Fête locale 2022, à télécharger ici - date de publication : 12/08/2022
Arrêté Municipal n°2022.157 : Mesures d'ordre et de police à observer durant la fête locale 2022, à télécharger ici - date de publication : 12/08/2022
Arrêté Municipal n°2022.158 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons Fête locale 2022, à télécharger ici - date de publication : 12/08/2022
Arrêté Municipal n°2022.159 : Déménagement - 19 avenue du Général de Gaulle, à télécharger ici - date de publication : 12/08/2022
Arrêté Municipal n°2022.160 : Travaux de voirie - rue de la Mairie, à télécharger ici - date de publication : 12/08/2022
Arrêté Municipal n°2022.161 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2022
Arrêté Municipal n°2022.162 : Permission de voirie, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2022
Arrêté Municipal n°2022.163 : Sardinade association Familiale, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2022
Arrêté Municipal n°2022.164 : Travaux de construction de ligne soutairraine à 225kV - chemin du Pont Neuf, Chemin de Las Passos, Chemin de la Brougo et Chemin de Trapel, Chemin du Pont de Conques et Chemin de St Pierre, à télécharger ici - date de publication : 26/08/2022
Arrêté Municipal n°2022.165 : Journée du Patrimoine, à télécharger ici - date de publication : 26/08/2022
Arrêté Municipal n°2022.166 : Travaux de remplacement de 2 poteaux télécom + tirage de câble - Chemin Gaston Phoebus et Chemin de Septet, à télécharger ici - date de publication : 06/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.167 : Travaux de pose réseau pluvial et mise en place des containers enterrés - Avenue du Parc, Chemin de la Piboule, Avenue du Cers et Parking du Gymnase, à télécharger ici - date de publication : 06/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.168 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur pendant la Fête locale 2022, à télécharger ici - date de publication : 06/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.169 : Travaux VRD - Chemin de Barrau, Rue des Alizés, Avenue de Grazailles, Avenue Jean MOULIN, Rue Aimé RAMOND, Impasse des Stades, Avenue de la Montagne Noire, Rue du Thou, Rue des Vignes, à télécharger ici - date de publication : 06/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.170 : Travaux de terrassement pour branchement éléctrique - Chemin de la GRAVETTE, à télécharger ici - date de publication : 08/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.171 : Stationnement forains - Parking Avenue Léo Lagrange, à télécharger ici - date de publication : 08/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.172 : Annule et remplace l'arrêté 2022 - 158, objet : autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons fête locale 2022, à télécharger ici - date de publication : 08/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.173 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente de fleurs, à télécharger ici - date de publication : 08/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.174 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente de fleurs, à télécharger ici - date de publication : 08/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.175 : Déménagement - Chemin des Plos, à télécharger ici - date de publication : 08/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.176 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (vente de produits sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 09/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.177 : Fête des associations, à télécharger ici - date de publication : 15/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.178 : Inauguration de la circulade, à télécharger ici - date de publication : 15/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.179 : Travaux de voirie - Boulevard de la République, à télécharger ici - date de publication : 15/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.180 : Travaux de voirie - Boulevard de la République, à télécharger ici - date de publication : 15/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.181 : Création d'un emplacement de livraison, à télécharger ici - date de publication : 15/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.182 : Numérotation et adressage lotissement Trille - Les Garennes, à télécharger ici - date de publication : 15/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.183 : Déménagement - Boulevard Jean JAURES, à télécharger ici - date de publication : 26/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.184 : Stationnement interdit - parking de la Mairie, à télécharger ici - date de publication : 26/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.185 : Travaux VRD - Avenue Jules FERRY, à télécharger ici - date de publication : 26/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.186 : Travaux de branchement électrique - 15 bd du Général AYMARD, à télécharger ici - date de publication : 26/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.187 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 26/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.188 : Travaux de réparation de canalisation sur le réseau d'eau potable - 359 chemin des plos, à télécharger ici - date de publication : 30/09/2022
Arrêté Municipal n°2022.189 : Travaux de reprise de chaussée affaissée - boulevard de la République, à télécharger ici - date de publication : 30/09/2022
Registre des arrêtés par trimestre
1er trimestre 2022 - télécharger ici
2ème trimestre 2022 - télécharger ici
Dernière mise à jour : 30 septembre 2022
Localisation
Mairie de Villemoustaussou
55 Boulevard de la République 11620 Villemoustaussou
Contact