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Arrêtés municipaux
Retrouvez sur cette page les arrêtés municipaux pris par le Maire.
25/09/2023
Arrêtés Municipaux 2023
Arrêtés Municipaux du 3ème trimestres 2023
Arrêté Municipal n°2023.164 : Travaux de réparation d'un branchement eau potable - chemin de la Brougo, à télécharger ici - date de publication : 25/09/2023
Arrêté Municipal n°2023.163 : Travaux de raccordement ENEDIS - impasse des Arbousiers, à télécharger ici - date de publication : 25/09/2023
Arrêté Municipal n°2023.162 : Stationnement interdit - parking petit foyer, à télécharger ici - date de publication : 12/09/2023
Arrêté Municipal n°2023.161 : Travaux de terrassement pour raccordement éléctrique - 31 rue Jean MERMOZ, à télécharger ici - date de publication : 12/09/2023
Arrêté Municipal n°2023.160 : Travaux de terrassement pour raccordement éléctrique - 125 Impasse des Arbousiers, à télécharger ici - date de publication : 06/09/2023
Arrêté Municipal n°2023.159 : Permission de voirie - Rue Jean Mermoz, à télécharger ici - date de publication : 06/09/2023
Arrêté Municipal n°2023.158 : Permission de voirie - Impasse des Arbousiers, à télécharger ici - date de publication : 06/09/2023
Arrêté Municipal n°2023.157 : Autorisation de stationnement n°1, à télécharger ici - date de publication : 06/09/2023
Arrêté Municipal n°2023.156 : Travaux de réparation du réseau d'assainissement - Avenue des Cathares, à télécharger ici - date de publication : 05/09/2023
Arrêté Municipal n°2023.155 : Travaux de réparation d'un branchement eau potable - Avenue René Cassin, à télécharger ici - date de publication : 05/09/2023
Arrêté Municipal n°2023.154 : Travaux d'aménagement de la voie verte - Rue du mistral, avenue De Gaulle, avenue du Cers, Chemin de la Piboule et sur le piétonnier Rec de la Pialo, à télécharger ici - date de publication : 05/09/2023
Arrêté Municipal n°2023.153 : Travaux de réparation d'un branchement eau potable - Chemin de la Brougo, à télécharger ici - date de publication : 30/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.152 : Travaux de création de Branchement AEP/EU - 110-192 Rue Gaston Bonheur, à télécharger ici - date de publication : 30/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.151 : Déménagement - 119 avenue du Général De GAULLE, à télécharger ici - date de publication : 29/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.150 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Association Familiale de Villemoustaussou, à télécharger ici - date de publication : 29/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.149 : Vide-greniers Association Familiale Villemoustaussou - Stationnement, à télécharger ici - date de publication : 29/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.148 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage, à télécharger ici - date de publication : 29/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.147 : Fermeture du gymnase, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.146 : Déménagement - 119 avenue du Générale De GAULLE, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.145 : Travaux de passage de canalisation pour adduction eau brute sous chaussée - Chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.144 : Travaux de réparation d'un branchement eau potable -chemin du Bastidou, à télécharger ici - date de publication : 08/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.143 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage, à télécharger ici - date de publication : 07/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.142 : Sardinade association familiale, à télécharger ici - date de publication : 07/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.141 : Tirage de câbles dans le cadre du déploiement de la fibre optique - chemin de Septet et chemin Gaston PHOEBUS, à télécharger ici - date de publication : 07/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.140 : Permission de voirie - impasse des Arbousiers, à télécharger ici - date de publication : 07/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.139 : Déménagement - 2 avenue Saint Louis, à télécharger ici - date de publication : 04/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.138 : Délégation de signature pour l'instruction des autorisations d'urbanisme, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.137 : Coulage de béton au 17 rue des Aulnes, à télécharger ici - date de publication : 02/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.136 : Travaux de remplacement de conduite d'eau potable - impasse des Arbousiers, à télécharger ici - date de publication : 02/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.135 : Arrete individuel d'alignement, à télécharger ici - date de publication : 03/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.134 : Permission de voirie - rue du Pic de Nore et boulevard de la Mairie, à télécharger ici - date de publication : 02/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.133 : Permission de voirie - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 01/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.132 : Permission de voirie - chemin Gaston Bonheur, à télécharger ici - date de publication : 01/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.131 : Travaux de terrassement pour suppression de branchement gaz - rue du Pic de Nore et boulevard de la Mairie, à télécharger ici - date de publication : 02/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.130 : Travaux de terrassement pour raccordement électrique - avenue de la Montagne Noire, à télécharger ici - date de publication : 02/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.129 : Travaux de terrassement pour raccordement électrique - rue Gaston BONHEUR, à télécharger ici - date de publication : 02/08/2023
Arrêté Municipal n°2023.128 : Travaux de démolition - rue Emile BRUNET et rue de la Liberté, à télécharger ici - date de publication : 26/07/2023
Arrêté Municipal n°2023.127 : Permission de voirie - avenue de la Montagne Noire, à télécharger ici - date de publication : 19/07/2023
Arrêté Municipal n°2023.126 : Fermeture Stade Jean BARTHE, à télécharger ici - date de publication : 19/07/2023
Arrêté Municipal n°2023.125 : Travaux de réparation fuite sur réseau AEP - Avenue du Minervois, à télécharger ici - date de publication : 12/07/2023
Arrêté Municipal n°2023.124 : Travaux de réparation d'une canalisation d'eau potable - chemin des Plos, à télécharger ici - date de publication : 07/07/2023
Arrêté Municipal n°2023.123 : Permission de voirie - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 07/07/2023
Arrêté Municipal n°2023.122 : Circulation et stationnement interdits - parking du gymnase et du petit foyer, à télécharger ici - date de publication : 06/07/2023
Arrêté Municipal n°2023.121 : Permission de voirie - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 05/07/2023
Arrêté Municipal n°2023.120 : Travaux de pose de raccordement électrique - 18 boulevard de la République, à télécharger ici - date de publication : 04/07/2023
Arrêté Municipal n°2023.119 : Travaux de pose de canalisation PE adduction eau irrigation - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 04/07/2023
Arrêté Municipal n°2023.118 : Déménagement - bouelvard de la République, à télécharger ici - date de publication : 04/07/2023
Arrêté Municipal n°2023.117 : Permission de voirie - avenue de la Montagne Noire, à télécharger ici - date de publication : 05/07/2023
Arrêté Municipal n°2023.116 : Permission de voirie - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 04/07/2023
Arrêtés Municipaux 2023
1er trimestre 2023 - télécharger ici
2ème trimestre 2023 - télécharger ici
Arrêtés Municipaux 2022
1er trimestre 2022 - télécharger ici
2ème trimestre 2022 - télécharger ici
3ème trimestre 2022 - télécharger ici
4ème trimestre 2022 - télécharger ici
Dernière mise à jour : 25 septembre 2023
Localisation
Mairie de Villemoustaussou
55 Boulevard de la République 11620 Villemoustaussou
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