Arrêtés municipaux

Retrouvez sur cette page les arrêtés municipaux pris par le Maire.

28/02/2024

Arrêtés Municipaux 2024

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2024

Arrêté Municipal n°2024.025: Déménagement - 2 place Aymard, à télécharger ici - date de publication : 28/02/2024

Arrêté Municipal n°2024.024: Travaux de reprise d'enrobé - avenue Emile Clarenc - skate park, à télécharger ici - date de publication : 23/02/2024

Arrêté Municipal n°2024.023: Travaux de création d'une chambre télécom - chemin des Hauts du Thou, à télécharger ici - date de publication : 23/02/2024

Arrêté Municipal n°2024.022: Travaux de création d'un caniveau grille - 139 chemin de la Cassagne, à télécharger ici - date de publication : 23/02/2024

Arrêté Municipal n°2024.021: Travaux de coulage de bêton pour piscine - 126 avenue du Général de Gaulle, à télécharger ici - date de publication : 23/02/2024

Arrêté Municipal n°2024.020: Travaux de goudronnage - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication :08/02/2024

Arrêté Municipal n°2024.019: Travaux de réparation de fuite d'eau - 357 chemin de la Seigne, à télécharger ici - date de publication :06/02/2024

Arrêté Municipal n°2024.018: Travaux de terrassement pour ENEDIS - chemin de la gravette, à télécharger ici - date de publication :06/02/2024

Arrêté Municipal n°2024.017: Carnaval 2024 - circulation des véhicules, à télécharger ici - date de publication :02/02/2024

Arrêté Municipal n°2024.016: Permission de voirie - 14 rue Gaston Bonheur, à télécharger ici - date de publication :30/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.015: Arreté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente de gâteaux, à télécharger ici - date de publication :29/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.014: Travaux de création de Branchement AEP/EU - 1 rue de la Fontaine, à télécharger ici - date de publication :26/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.013: Aire de jeux dénommée Pont de Singe, à télécharger ici - date de publication :19/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.012: Aire de jeux dénommée Skate Park, à télécharger ici - date de publication :19/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.010: Travaux de création de branchement AEP/EU - rue de la fontaine, chemin de la gravette et chemin de Septet, à télécharger ici - date de publication :17/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.009: Travaux sur clocher - place de l'Eglise, à télécharger ici - date de publication :17/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.008: Travaux d'éclairage public - chemin de Laprade et chemin de la Brougo, à télécharger ici - date de publication :17/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.007: Travaux d'aménagement Voie Verte - chemin de la Prade et chemin de la Piboule, à télécharger ici - date de publication :12/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.006: Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication :12/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.005: Travaux de création de branchement AEP/EU - rue de la Fontaine, chemin de la Gravette et chemin de Septet, à télécharger ici - date de publication :10/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.004: Travaux de création de branchement AEP/EU - rue Jean Mermoz, à télécharger ici - date de publication :10/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.003: Permission de voirie - avenue des Cévennes, à télécharger ici - date de publication :08/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.002: Permission de voirie - chemin de la Gravette, à télécharger ici - date de publication :08/01/2024

Arrêté Municipal n°2024.001: Réparation de conduite télécom sous trottoir - avenue des Cevennes, à télécharger ici - date de publication :08/01/2024

 

Arrêtés Municipaux 2023

1er trimestre 2023 - télécharger ici

2ème trimestre 2023 - télécharger ici

3ème trimestre 2023 - télécharger ici

4ème trimestre 2023 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2022

1er trimestre 2022 - télécharger ici

2ème trimestre 2022 - télécharger ici

3ème trimestre 2022 - télécharger ici

4ème trimestre 2022 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2021

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2020

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2020, télécharger ici

Dernière mise à jour : 28 février 2024

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