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Arrêtés municipaux
Retrouvez sur cette page les arrêtés municipaux pris par le Maire.
18/06/2025
Arrêtés Municipaux 2025
Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2025
Arrêté Municipal n°2025.115 : Travaux de reprise et de branchement AEP - rue Antoie Armagnac, à télécharger ici - date de publication : 17/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.114 : Travaux de raccordement sur petit collectif - rue Jean MERMOZ, à télécharger ici - date de publication : 17/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.113 : Fête de la musique - parking Georges BRASSENS, à télécharger ici - date de publication : 17/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.112 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - association les échansons de Carcassès, à télécharger ici - date de publication : 18/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.110 : Déménagement - 20 avenue Saint Louis, à télécharger ici - date de publication : 05/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.109 : Travaux de voirie et de terrassement - chemin de Trapel, à télécharger ici - date de publication : 05/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.108 : Terrassement pour raccordement électrique - chemin de Tissot, à télécharger ici - date de publication : 03/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.107 : Organisation d'une battue aux pigeons touriers, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.106 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (Organisation d'une manifestation "Kermesse de l'association des parents d'élèves de l'école Léon Blum" sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.105 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - association des parents d'élèves de l'école Léon Blum, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.103 : Travaux de voirie et de terrassement - Rue A. ARMAGNAC, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.102 : Chien mordeur, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.101 : Travaux de mise en place de piscine - 157 avenue du Général De Gaulle, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.100 : Travaux par nacelle - 15 allée André Monnié, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.099 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - association familiale de Villemoustaussou, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.098 : Vide-greniers association familiale - stationnement, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.097 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.096 : Travaux sur le réseau électrique - 1 boulevard Aymard, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.095 : Passages de convois éoliens - rond point Courrière, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.094 : Modification de l'arrêté 2024-088 - Taxi Autorisation de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.093 : Permission de voirie - 270 avenue du Général De Gaulle, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.092 : Déménagement - Place Georges Guille, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.091 : Travaux d'élagage, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.090 : Réglementation de l'installation des forains lors de la fête locale, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.089 : Terrassement pour raccordement électrique - impasse des Potiers, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.088 : Travaux de réparation de fuites AEP - avenue des Cathares, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.087 : Travaux de vérification de la charpente des ombrières photovoltaïques - parking de la Mairie, allée du stade, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.086 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente de fleurs, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.085 : Fête des voisins - rue Antoine Armagnac, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.084 : Délégation de signature à Monsieur Cédric RIBERA Ingénieur territorial - Directeur des Services Techniques, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.083 : Délégation de signature à Madame Laurie PUJOL Attaché principal territorial - Directrice Générale des Services, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.082 : Travaux d'enrobé - avenue René Cassin, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.081 : Travaux de réfection de voirie - lotissement la Limousine, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.080 : Travaux de mise en place de piscine - 157 avenue du Général De Gaulle, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.079 : Permission de voirie - lotissement la Limousine, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.078 : Délégation de signature à Madame Stéphanie GIL Rédacteur Principal de 1ère classe - Responsable service FInances, à télécharger ici - date de publication : 02/06/2025
Arrêté Municipal n°2025.077 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 29/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.076 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 29/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.075 : Travaux de remplacement d'un poteau plus tirage de câble - chemin de Rvials, à télécharger ici - date de publication : 29/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.074 : Travaux de mise en place d'un panneau LED - avenue Léo Lagrange, à télécharger ici - date de publication : 29/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.073 : Emplacement réservé aux associations pour la journée "Mai à vélo" parking Aznavour, à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.072 : Réservation parking du cimetière, à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.071 : Travaux de réparation d'une armoire sous trottoir - place Général Aymard, à télécharger ici - date de publication : 22/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.070 : Arrêté portant délégationde signature à Madame Céline GASPARINI - Adjoint administratif - service état-civil, à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.069 : Stationnement forains - parking avenue Leo Lagrange, à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.068 : Installation d'un podium durant la manifestation "Fête locale 2025", à télécharger ici - date de publication : 22/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.067 : Installation d'un podium durant la manifestation "Les Moustoussades", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.066 : Mesures d'ordres et de police à observer durant la manifestation - "Fête locale 2025", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.065 : Mesures d'ordres et de police à observer durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.064 : Mesures d'ordres et de police à observer durant la manifestation - "Fest'in Cabardès 2025", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.063 : Stationnement réservé sur le parking de l'espace associatif "Charles Aznavour" durant la manifestation "Fête locale 2025", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.061 : Stationnement réservé sur le parking de l'espace associatif "Charles Aznavour" durant la manifestation "Fest'in Cabardès 2025", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.060 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la manifestation - "Fête locale 2025", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.059 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la manifestation - "Les Moustoussades", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.058 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant la manifestation - "Fest'in Cabardès 2025", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.057 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (Organisation d'une manifestation "Fête locale 2025" sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.056 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (Organisation d'une manifestation "Les Moustoussades 2025" sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.054 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons durant la manifestation "Fête locale", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.053 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons durant la manifestation "Moustoussades", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.052 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons durant la manifestation "Fest'in Cabardès 2025", à télécharger ici - date de publication : 28/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.051 : Evènement "Mai à Vélo" - chemin de Romieu, à télécharger ici - date de publication : 22/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.050 : Réservation parking du gymnase, à télécharger ici - date de publication : 22/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.049 : Fête des voisins - rue du Thou, à télécharger ici - date de publication : 10/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.048 : Travaux de grutage pour pose de groupe extérieur de climatisation - salle François MITTERRAND, à télécharger ici - date de publication : 10/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.047 : Permission de voirie - chemin de Tissot, à télécharger ici - date de publication : 10/04/2025
Arrêté Municipal n°2025.046 : Déménagement - 25 boulevard Jean Jaurès, à télécharger ici - date de publication : 10/04/2025
Arrêtés Municipaux 2025
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Arrêtés Municipaux 2024
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Arrêtés Municipaux 2023
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3ème trimestre 2023 - télécharger ici
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Arrêtés Municipaux 2022
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Dernière mise à jour : 18 juin 2025
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55 Boulevard de la République 11620 Villemoustaussou
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