Arrêtés Municipaux 2023

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestres 2023

Arrêté Municipal n°2023.164 : Travaux de réparation d'un branchement eau potable - chemin de la Brougo, à télécharger ici - date de publication : 25/09/2023

Arrêté Municipal n°2023.163 : Travaux de raccordement ENEDIS - impasse des Arbousiers, à télécharger ici - date de publication : 25/09/2023

Arrêté Municipal n°2023.162 : Stationnement interdit - parking petit foyer, à télécharger ici - date de publication : 12/09/2023

Arrêté Municipal n°2023.161 : Travaux de terrassement pour raccordement éléctrique - 31 rue Jean MERMOZ, à télécharger ici - date de publication : 12/09/2023

Arrêté Municipal n°2023.160 : Travaux de terrassement pour raccordement éléctrique - 125 Impasse des Arbousiers, à télécharger ici - date de publication : 06/09/2023

Arrêté Municipal n°2023.159 : Permission de voirie - Rue Jean Mermoz, à télécharger ici - date de publication : 06/09/2023

Arrêté Municipal n°2023.158 : Permission de voirie - Impasse des Arbousiers, à télécharger ici - date de publication : 06/09/2023

Arrêté Municipal n°2023.157 : Autorisation de stationnement n°1, à télécharger ici - date de publication : 06/09/2023

Arrêté Municipal n°2023.156 : Travaux de réparation du réseau d'assainissement - Avenue des Cathares, à télécharger ici - date de publication : 05/09/2023

Arrêté Municipal n°2023.155 : Travaux de réparation d'un branchement eau potable - Avenue René Cassin, à télécharger ici - date de publication : 05/09/2023

Arrêté Municipal n°2023.154 : Travaux d'aménagement de la voie verte - Rue du mistral, avenue De Gaulle, avenue du Cers, Chemin de la Piboule et sur le piétonnier Rec de la Pialo, à télécharger ici - date de publication : 05/09/2023

Arrêté Municipal n°2023.153 : Travaux de réparation d'un branchement eau potable - Chemin de la Brougo, à télécharger ici - date de publication : 30/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.152 : Travaux de création de Branchement AEP/EU - 110-192 Rue Gaston Bonheur, à télécharger ici - date de publication : 30/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.151 : Déménagement - 119 avenue du Général De GAULLE, à télécharger ici - date de publication : 29/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.150 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Association Familiale de Villemoustaussou, à télécharger ici - date de publication : 29/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.149 : Vide-greniers Association Familiale Villemoustaussou - Stationnement, à télécharger ici - date de publication : 29/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.148 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage, à télécharger ici - date de publication : 29/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.147 : Fermeture du gymnase, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.146 : Déménagement - 119 avenue du Générale De GAULLE, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.145 : Travaux de passage de canalisation pour adduction eau brute sous chaussée - Chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.144 : Travaux de réparation d'un branchement eau potable -chemin du Bastidou, à télécharger ici - date de publication : 08/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.143 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage, à télécharger ici - date de publication : 07/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.142 : Sardinade association familiale, à télécharger ici - date de publication : 07/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.141 : Tirage de câbles dans le cadre du déploiement de la fibre optique - chemin de Septet et chemin Gaston PHOEBUS, à télécharger ici - date de publication : 07/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.140 : Permission de voirie - impasse des Arbousiers, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 07/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.139 : Déménagement - 2 avenue Saint Louis, à télécharger ici - date de publication : 04/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.138 : Délégation de signature pour l'instruction des autorisations d'urbanisme, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.137 : Coulage de béton au 17 rue des Aulnes, à télécharger ici - date de publication : 02/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.136 : Travaux de remplacement de conduite d'eau potable - impasse des Arbousiers, à télécharger ici - date de publication : 02/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.135 : Arrete individuel d'alignement, à télécharger ici - date de publication : 03/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.134 : Permission de voirie - rue du Pic de Nore et boulevard de la Mairie, à télécharger ici - date de publication : 02/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.133 : Permission de voirie - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 01/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.132 : Permission de voirie - chemin Gaston Bonheur, à télécharger ici - date de publication : 01/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.131 : Travaux de terrassement pour suppression de branchement gaz - rue du Pic de Nore et boulevard de la Mairie, à télécharger ici - date de publication : 02/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.130 : Travaux de terrassement pour raccordement électrique - avenue de la Montagne Noire, à télécharger ici - date de publication : 02/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.129 : Travaux de terrassement pour raccordement électrique - rue Gaston BONHEUR, à télécharger ici - date de publication : 02/08/2023

Arrêté Municipal n°2023.128 : Travaux de démolition - rue Emile BRUNET et rue de la Liberté, à télécharger ici - date de publication : 26/07/2023

Arrêté Municipal n°2023.127 : Permission de voirie - avenue de la Montagne Noire, à télécharger ici - date de publication : 19/07/2023

Arrêté Municipal n°2023.126 : Fermeture Stade Jean BARTHE, à télécharger ici - date de publication : 19/07/2023

Arrêté Municipal n°2023.125 : Travaux de réparation fuite sur réseau AEP - Avenue du Minervois, à télécharger ici - date de publication : 12/07/2023

Arrêté Municipal n°2023.124 : Travaux de réparation d'une canalisation d'eau potable - chemin des Plos, à télécharger ici - date de publication : 07/07/2023

Arrêté Municipal n°2023.123 : Permission de voirie - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 07/07/2023

Arrêté Municipal n°2023.122 : Circulation et stationnement interdits - parking du gymnase et du petit foyer, à télécharger ici - date de publication : 06/07/2023

Arrêté Municipal n°2023.121 : Permission de voirie - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 05/07/2023

Arrêté Municipal n°2023.120 : Travaux de pose de raccordement électrique - 18 boulevard de la République, à télécharger ici - date de publication : 04/07/2023

Arrêté Municipal n°2023.119 : Travaux de pose de canalisation PE adduction eau irrigation - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 04/07/2023

Arrêté Municipal n°2023.118 : Déménagement - bouelvard de la République, à télécharger ici - date de publication : 04/07/2023

Arrêté Municipal n°2023.117 : Permission de voirie - avenue de la Montagne Noire, à télécharger ici - date de publication : 05/07/2023

Arrêté Municipal n°2023.116 : Permission de voirie - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 04/07/2023

Arrêtés Municipaux 2023

1er trimestre 2023 - télécharger ici

2ème trimestre 2023 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2022

1er trimestre 2022 - télécharger ici

2ème trimestre 2022 - télécharger ici

3ème trimestre 2022 - télécharger ici

4ème trimestre 2022 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2021

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2020

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Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2020, télécharger ici