Arrêtés Municipaux 2023

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestres 2023

Arrêté Municipal n°2023.086 : Permission de voirie - avenue de la Montagne Noire, à télécharger ici - date de publication : 23/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.085 : Arrêté individuel d'alignement, à télécharger ici - date de publication : 23/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.084 : Travaux de remplacement d'un poteau télécom - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 23/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.083 : Réparation module skate parc - parking Emile Clarenc, à télécharger ici - date de publication : 23/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.082 : Travaux de reprise de compteur AEP - rue de l'Horloge, à télécharger ici - date de publication : 23/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.081 : Permission de voirie - rue Jean Mermoz, à télécharger ici - date de publication : 17/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.080 : Travaux de remplacement d'un poteau télécom - rue des Arbousiers, à télécharger ici - date de publication : 16/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.079 : Déménagement - 21 bvd de la République, à télécharger ici - date de publication : 16/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.078 : Arrêté individuel d'alignement, à télécharger ici - date de publication : 12/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.077 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente de fleurs, à télécharger ici - date de publication : 11/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.076 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente de fleurs (Tour de table Fête Locale 2023), à télécharger ici - date de publication : 11/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.075 : Travaux de raccordement électrique - 31 rue Jean MERMOZ, à télécharger ici - date de publication : 10/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.074 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons fête locale 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.073 : Stationnement forrains - parking avenue Leo Lagrange, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.072 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur pendant la fête locale 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.071 : Mesures d'ordre et de police à observer durant la fête locale 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.070 : Arrete de voirie portant permis de stationnement (organisation d'une manifestation sur le domaine public), à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.069 : Arrete de voirie portant permis de stationnement (organisation d'une manifestation sur le domaine public), à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.068 : Grand marché des artisans - association des Moustoussades - stationnement, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.067 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.066 : Autorisation temporaire d'un débit de boissons association Moustoussades 2023, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.065 : Installation d'un podium pour la fête des Moustoussades et Fête Locale 2023, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.064 : Arrete de voirie portant permis de stationnement (organisation d'une manifestation sur le domain public), à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.063 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur durant "Les Moustoussades 2023", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.062 : Stationnement réservé sur le parking espace associatif "Les Moustoussades 2023", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.061 : Mesures d'ordre et de police à observer durant la fête "Les Moustoussades 2023", à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.060 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons Fest'In Cabardes 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.059 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur pendant la manifestation Fest'In Cabardes 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.058 : Mesures d'ordre et de police à observer durant la manifestation FEST'IN CABARDES 2023, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.057 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (vente de produits sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.056 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (vente de produits sur le domaine public), à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.055 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (vente de produits sur le domaine public), à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.054 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (vente de produits sur le domaine public), à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.053 : Travaux de raccordement électrique - 18 bd de la République, à télécharger ici - date de publication : 03/05/2023

Arrêté Municipal n°2023.052 : Permission de voirie - rue Jean Mermoz, à télécharger ici​​​​​​​ - date de publication : 27/04/2023

Arrêté Municipal n°2023.051 : Fermeture vestiaire stade jean BARTHE, à télécharger ici - date de publication : 27/04/2023

Arrêté Municipal n°2023.050 : Fête des voisins rue du Thou, à télécharger ici - date de publication : 27/04/2023

Arrêté Municipal n°2023.049 : Travaux de remplacement d'un poteau télécom - chemin de Rivals, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2023

Arrêté Municipal n°2023.048 : Travaux d'élagage, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2023

Arrêté Municipal n°2023.047 : Travaux de création de Branchement AEP/EU - chemin de la Gravette, à télécharger ici - date de publication : 24/04/2023

Arrêté Municipal n°2023.046 : Travaux de renforcement BT ENEDIS - chemin de Trapel et chemin du Pont Neuf, à télécharger ici - date de publication : 19/04/2023

Arrêté Municipal n°2023.045 : Travaux d'aménagement de la voie verte - rue du Mistral, anevue De Gaulle, avenue du Cers, chemin de la Piboule et sur le piétonnier Rec de la Pialo, à télécharger ici - date de publication : 19/04/2023

Arrêté Municipal n°2023.044 : Travaux de réparation de fuite - avenue des Cathares, à télécharger ici - date de publication : 19/04/2023

Arrêté Municipal n°2023.043 : Permission de voirie - chemin du Château d'eau, à télécharger ici - date de publication : 13/04/2023

Arrêté Municipal n°2023.042 : Travaux de réparation câble BT - chemin du Château d'eau, à télécharger ici - date de publication : 13/04/2023

Arrêté Municipal n°2023.041 : Permission de voirie - avenue de la Montagne Noire, à télécharger ici - date de publication : 11/04/2023

Arrêté Municipal n°2023.040 : Travaux de déploiement de la fibre - chemin de Septet - chemin Gaston Phoebus, à télécharger ici - date de publication : 11/04/2023

Arrêté Municipal n°2023.039 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Académie Karaté/Défense, à télécharger ici - date de publication : 19/04/2023

Arrêtés Municipaux 2023

1er trimestre 2023 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2022

1er trimestre 2022 - télécharger ici

2ème trimestre 2022 - télécharger ici

3ème trimestre 2022 - télécharger ici

4ème trimestre 2022 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2021

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2020

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Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2020, télécharger ici