Arrêtés municipaux

Retrouvez sur cette page les arrêtés municipaux pris par le Maire.

30/09/2022

Arrêtés Municipaux 2022

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestres 2022

Arrêté Municipal n°2022.134 : Fermeture du stade Jean Barthe, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2022.135 : Travaux de réparation de canalisations d'eau potable - chemin des Plos, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2022.136 : Travaux de sondage des chaussées par carottage - rue Marcel PAGNOL, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2022.137 : Travaux de voirie, de réfection de trottoir et de remplacement de grille caniveau - avenue des Cévennes, avenue de la Montagne Noire, rue du Thou et avenue Ferry angle Léon Blum, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2022.138 : Permission de voirie, à télécharger ici

Arrêté Municipal n°2022.139 : Circulation chemin du Chateau d'Eau, à télécharger ici - date de publication : 08/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.140 : Travaux de construction de ligne souterraine à 225kV - chemin du Pont Neuf, chemin de Las Passos, chemin de la Brougo et chemin de Trapel, à télécharger ici - date de publication : 13/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.141 : Travaux de création de branchement  AEP/EU - 22 chemin du bois, à télécharger ici - date de publication : 13/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.142 : Déménagement - Boulevard de la République, à télécharger ici - date de publication : 15/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.143 : Déménagement - Boulevard de la République, à télécharger ici - date de publication : 16/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.144 : Déménagement - 13 rue Emile BRUNET, à télécharger ici - date de publication : 22/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.145 : Déménagement - bd de la République, à télécharger ici - date de publication : 22/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.146 : Travaux de réparation de fuite sur le réseau d'eau potable - 669 chemin du Trapel, à télécharger ici - date de publication : 22/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.147 : Permission de voirie, à télécharger ici - date de publication : 27/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.148 : Travaux de remplacement et d'implantation de poteaux télécom - chemin de Las Passos et chemin du Pont Neuf, à télécharger ici - date de publication : 27/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.149 : Permission de voirie, à télécharger ici - date de publication : 27/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.150 : Déménagement - 3 bd de la République, à télécharger ici - date de publication : 27/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.152 : Travaux de pose de conduites télécom - avenue de la Montagne Noire, à télécharger ici - date de publication : 27/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.153 : Travaux alimentation électrique - lotissement HECTARE, impasse Hélène BOUCHER et chemin de la Delvèze, à télécharger ici - date de publication : 29/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.154 : Permission de voirie, à télécharger ici - date de publication : 29/07/2022

Arrêté Municipal n°2022.155 : Implantation de 3 poteaux télécom et tirage de câble - Rue des Amandiers, à télécharger ici - date de publication : 04/08/2022

Arrêté Municipal n°2022.156 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur pendant la Fête locale 2022, à télécharger ici - date de publication : 12/08/2022

Arrêté Municipal n°2022.157 : Mesures d'ordre et de police à observer durant la fête locale 2022, à télécharger ici - date de publication : 12/08/2022

Arrêté Municipal n°2022.158 : Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons Fête locale 2022, à télécharger ici - date de publication : 12/08/2022

Arrêté Municipal n°2022.159 : Déménagement - 19 avenue du Général de Gaulle, à télécharger ici - date de publication : 12/08/2022

Arrêté Municipal n°2022.160 : Travaux de voirie - rue de la Mairie, à télécharger ici - date de publication : 12/08/2022

Arrêté Municipal n°2022.161 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - permis de stationnement, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2022

Arrêté Municipal n°2022.162 : Permission de voirie, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2022

Arrêté Municipal n°2022.163 : Sardinade association Familiale, à télécharger ici - date de publication : 22/08/2022

Arrêté Municipal n°2022.164 : Travaux de construction de ligne soutairraine à 225kV - chemin du Pont Neuf, Chemin de Las Passos, Chemin de la Brougo et Chemin de Trapel, Chemin du Pont de Conques et Chemin de St Pierre, à télécharger ici - date de publication : 26/08/2022

Arrêté Municipal n°2022.165 : Journée du Patrimoine, à télécharger ici - date de publication : 26/08/2022

Arrêté Municipal n°2022.166 : Travaux de remplacement de 2 poteaux télécom + tirage de câble - Chemin Gaston Phoebus et Chemin de Septet, à télécharger ici - date de publication : 06/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.167 : Travaux de pose réseau pluvial et mise en place des containers enterrés - Avenue du Parc, Chemin de la Piboule, Avenue du Cers et Parking du Gymnase, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 06/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.168 : Circulation et stationnement des véhicules à moteur pendant la Fête locale 2022, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 06/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.169 : Travaux VRD - Chemin de Barrau, Rue des Alizés, Avenue de Grazailles, Avenue Jean MOULIN, Rue Aimé RAMOND, Impasse des Stades, Avenue de la Montagne Noire, Rue du Thou, Rue des Vignes, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 06/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.170 : Travaux de terrassement pour branchement éléctrique - Chemin de la GRAVETTE, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 08/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.171 : Stationnement forains - Parking Avenue Léo Lagrange, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 08/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.172 : Annule et remplace l'arrêté 2022 - 158, objet : autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons fête locale 2022, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 08/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.173 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente de fleurs, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 08/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.174 : Arrêté d'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente de fleurs, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 08/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.175 : Déménagement - Chemin des Plos, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 08/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.176 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement (vente de produits sur le domaine public), à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 09/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.177 : Fête des associations, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.178 : Inauguration de la circulade, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.179 : Travaux de voirie - Boulevard de la République, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.180 : Travaux de voirie - Boulevard de la République, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.181 : Création d'un emplacement de livraison, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ -​​​​​​​ date de publication : 15/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.182 : Numérotation et adressage lotissement Trille - Les Garennes, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 15/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.183 : Déménagement - Boulevard Jean JAURES, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 26/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.184 : Stationnement interdit - parking de la Mairie, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 26/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.185 : Travaux VRD - Avenue Jules FERRY, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 26/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.186 : Travaux de branchement électrique - 15 bd du Général AYMARD, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 26/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.187 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - permis de stationnement, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 26/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.188 : Travaux de réparation de canalisation sur le réseau d'eau potable - 359 chemin des plos, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 30/09/2022

Arrêté Municipal n°2022.189 : Travaux de reprise de chaussée affaissée - boulevard de la République, à télécharger ici​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​ - date de publication : 30/09/2022

Registre des arrêtés par trimestre

1er trimestre 2022 - télécharger ici

2ème trimestre 2022 - télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2021

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2021, télécharger ici

Arrêtés Municipaux 2020

Arrêtés Municipaux du 4ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 3ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 2ème trimestre 2020, télécharger ici

Arrêtés Municipaux du 1er trimestre 2020, télécharger ici

Dernière mise à jour : 30 septembre 2022

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