Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 09 février.

Catégorie(s) : : Agenda

Le 09 févr. 19h00 23h00

Désignation du secrétaire de séance ;
Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2022 ;
Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

FINANCES :

Modification de l’autorisation de programme « Voirie circulade » ;
Modification de l’autorisation de programme « Foyer restaurant » ;
Modification de l’autorisation de programme « Voie verte » ;
Modification de l’autorisation de programme « Réseau pluvial » ;
Création d’une autorisation de programme/crédits de paiement « Réhabilitation îlots » ;
Provision pour risques ;
Reprise anticipée des résultats 2022 budget « Commune » ;
Reprise anticipée des résultats 2022 budget « Lotissement Le Trapel » ;
Vote des taux communaux ;
Vote des subventions 2023 aux associations ;
Vote du budget 2023 « Commune » ;
Vote du budget 2023 « Lotissement Le Trapel » ;

DEMANDE DE SUBVENTION

« Création d’un skate Park » - demande de subvention 2023 auprès de l’agence nationale du sport (ANS) dans le cadre du programme « 5000 équipements sportifs de proximité » ;

URBANISME

Dénomination d’une voie et suppression de lieux-dits ;
Rétrocession a la commune d’une partie des parcelles cadastrées section CH n°268 et n°270 ;
Acquisition d’un bien cadastre AY 197 – chemin de la Brougo ;

RESSOURCES HUMAINES :

Rémunération des agents recenseurs ;
Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire avec le Centre de Gestion de l’Aude ;
Modification du tableau des effectifs ;

INTERCOMMUNALITE