Conseil Municipal

Retrouvez l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal, qui aura lieu jeudi 22 juin.

Catégorie(s) : : Agenda

Le 22 juin 19h00 23h30

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 22 juin à 19h00, salle François Mitterrand.

 

A l’ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023 ;
  • Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

 

FINANCES :

  •  Approbation du compte financier unique CFU 2022 de la commune ;
  •  Affectation définitive des résultats 2022 de la commune ;
  •  Bilan annuel des acquisitions cessions immobilières 2022 de la commune ;
  •  Approbation du compte financier unique CFU 2022 pour le lotissement le Trapel ;
  •  Affectation définitive des résultats 2022 du lotissement le Trapel ;
  •  Imputation des biens corporels de faible valeur en section investissement ;
  •  Approbation de la CLECT et de l’attribution de compensation 2023 ;

 

URBANISME :

  • Cession des parcelles communales cadastrées CE 339, 340 et 341 ;

 

ENVIRONNEMENT :

  •  Mise à jour de la subvention pour l’achat de récupérateur d’eau de pluie ;

 

SOCIAL :

  •  Remboursements des avantages séniors auprès des associations « Club Intersport » et « Circul’anim » ;

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Localisation

Salle François Mitterrand

55 boulevard de la République 11620 Villemoustaussou

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