Le prochain Conseil municipal aura lieu, mardi 25 juillet à 19h, salle François MITTERRAND.

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du 22 juin 2023 ;
• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

FINANCES

•  Décision modificative n° 1 – Budget « Lotissement le Trapel » ;
•  Limitation de l’exonération de deux ans de la base imposable à la taxe foncière sur les propriétés bâties des logements neufs et additions de constructions ;
•  Attribution d’une subvention extra-locale à la chambre de métiers et de l’artisanat ;
• Débat sur le rapport d’observations définitives arrêtées par la chambre régionale des comptes sur la gestion de Carcassonne Agglomération

URBANISME

•  Convention Autorisation du Droit des sols (ADS) avec Carcassonne Agglo ;

SYADEN

• Assistance mutualisée par le SYADEN pour la maitrise de la Redevance d’Occupation du Domaine Public - Lancement d’une opération pilote

EDUCATION

•  Fixation des tarifs de la cantine 2023/2024 ;

SECURITE

•  Renouvellement de la convention « Mise en fourrière de véhicules » ;

SOCIAL

•  Remboursement de l’avantages séniors à l’association Scion du Trapel ;

DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE ELUS

DIVERS

•  Motion de l’association des maires de l’Aude – « Violences envers les élus » ;