Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 28 septembre.

Catégorie(s) : : Agenda

Le 28 sept. 19h00 23h00

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 28 septembre à 19h00, salle François MITTERRAND.

 

A l’ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du 25 juillet 2023 ;
  • Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

 

GOUVERNANCE

  •  Conseil Municipal – procès-verbal d’installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission ;
  •  Désignation des membres des commissions municipales « Budget » et « Education-jeunesse » ;
  •  Délégation de signature des actes administratifs fonciers ;

 

FINANCES

  •  Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » ;
  •  Admission en non-valeur et créances éteintes ;
  •  Constitution de provision pour risques et charges : « créances douteuses » ;
  •  Subvention exceptionnelle à l’association » Pétanque club Villemoustaussou » ;
  •  Versement de la prime annuelle 2023 aux agents communaux ;

 

URBANISME

  •  Dénomination de rues ;
  •  Rétrocession de la parcelle cadastrée CH 100 - Impasse des Arbousiers ;
  •  Rétrocession de la parcelle cadastrée BB 269 - Chemin du Bois ;
  •  Rétrocession des parcelles cadastrées AM 7 et AM 8 - Chemin de la Prade/ Chemin St Joseph ;
  •  Convention pré-opérationnelle avec l’EPF ;
  •  Avenant à la convention opérationnelle avec l’EPF ;
  •  Acquisition de parcelles auprès de l’EPF – Ilot République ;
  •  Acquisition des parcelles AR 3, AR 9, AA 130 et AA 175 – M. CARBOU ;

 

SANTE

  •  Aide à l’installation de médecins ;

 

Tout l'agenda

Localisation

Salle François Mitterrand

55 boulevard de la République 11620 Villemoustaussou

S'y rendre

Événements à venir