Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 28 septembre à 19h00, salle François MITTERRAND.

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du 25 juillet 2023 ;
• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

GOUVERNANCE

•  Conseil Municipal – procès-verbal d’installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission ;
•  Désignation des membres des commissions municipales « Budget » et « Education-jeunesse » ;
•  Délégation de signature des actes administratifs fonciers ;

FINANCES

•  Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » ;
•  Admission en non-valeur et créances éteintes ;
•  Constitution de provision pour risques et charges : « créances douteuses » ;
•  Subvention exceptionnelle à l’association » Pétanque club Villemoustaussou » ;
•  Versement de la prime annuelle 2023 aux agents communaux ;

URBANISME

•  Dénomination de rues ;
•  Rétrocession de la parcelle cadastrée CH 100 - Impasse des Arbousiers ;
•  Rétrocession de la parcelle cadastrée BB 269 - Chemin du Bois ;
•  Rétrocession des parcelles cadastrées AM 7 et AM 8 - Chemin de la Prade/ Chemin St Joseph ;
•  Convention pré-opérationnelle avec l’EPF ;
•  Avenant à la convention opérationnelle avec l’EPF ;
•  Acquisition de parcelles auprès de l’EPF – Ilot République ;
•  Acquisition des parcelles AR 3, AR 9, AA 130 et AA 175 – M. CARBOU ;

SANTE

•  Aide à l’installation de médecins ;