Le prochain Conseil Municipal aura lieu mercredi 08 novembre, à 19h00, salle François MITTERRAND.

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2023 ;
• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

GOUVERNANCE

• Désignation d’un membre de la commission municipale « Commission d’appels d’offres » suite à la démission d’un conseiller municipal ;
• Désignation d’un membre du « Conseil d’Administration du CCAS » suite à la démission d’un conseiller municipal ;

FINANCES

•  Clôture du lotissement le Trapel ;
•  Décision modificative n° 1 Budget Commune : Intégration des travaux du lotissement le Trapel ;
•  Décision modificative n° 2 Budget annexe lotissement le Trapel ;
•  Subvention exceptionnelle « Villemoustaussou Trapel Vélo » ;

RESSOURCES HUMAINES

•  Modification du tableau des effectifs ;

CONTRAT TERRITORIAL

•  Approbation de l’avenant n° 1 au Contrat bourg Centre Occitanie pour la période de 2022-2028 ;

TRAVAUX

• Centrale photovoltaïque en toiture - terrain de tennis : Convention d’occupations temporaires du domaine public avec la société DAVAI ENRSPV6 ;

ENVIRONNEMENT

• Mission d’analyse d’opportunité pour la planification des énergies renouvelables (ENR) électriques confiée au Syndicat Audois d’Énergies et du Numérique.