Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu mercredi 8 novembre.

Catégorie(s) : : Agenda

Le 08 nov. 19h00 22h00

Le prochain Conseil Municipal aura lieu mercredi 08 novembre, à 19h00, salle François MITTERRAND.

 

A l’ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2023 ;
  • Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

 

GOUVERNANCE

  • Désignation d’un membre de la commission municipale « Commission d’appels d’offres » suite à la démission d’un conseiller municipal ;
  • Désignation d’un membre du « Conseil d’Administration du CCAS » suite à la démission d’un conseiller municipal ;

 

FINANCES

  •  Clôture du lotissement le Trapel ;
  •  Décision modificative n° 1 Budget Commune : Intégration des travaux du lotissement le Trapel ;
  •  Décision modificative n° 2 Budget annexe lotissement le Trapel ;
  •  Subvention exceptionnelle « Villemoustaussou Trapel Vélo » ;

 

RESSOURCES HUMAINES

  •  Modification du tableau des effectifs ;

 

CONTRAT TERRITORIAL

  •  Approbation de l’avenant n° 1 au Contrat bourg Centre Occitanie pour la période de 2022-2028 ;

 

TRAVAUX

  • Centrale photovoltaïque en toiture - terrain de tennis : Convention d’occupations temporaires du domaine public avec la société DAVAI ENRSPV6 ;

 

ENVIRONNEMENT

  • Mission d’analyse d’opportunité pour la planification des énergies renouvelables (ENR) électriques confiée au Syndicat Audois d’Énergies et du Numérique.

 

Localisation

Salle François Mitterrand

55 boulevard de la République 11620 Villemoustaussou

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