Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu jeudi 14 décembre.

Catégorie(s) : : Agenda

Le 14 déc. 19h00 23h00

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 14 décembre à 19h00, salle François MITTERRAND.

A l’ordre du jour :

 

  • Désignation du secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du 8 novembre 2023 ;
  • Décisions prises par M. Le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

GOUVERNANCE :

  1. Modification des membres de la commission CCID ;

 

FINANCES :

  1. Autorisation d’engager, liquider et mandater le quart des crédits d’investissement en 2024 ;
  2. Rapport d’orientations budgétaires 2024 ;

 

URBANISME :

  1. Adoption du Contrat de mixité sociale 2023-2025 ; 
  2. Lancement de la concertation pour la définition des Zones d’accélération des énergies renouvelables ;

 

AFFAIRES SOCIALES :

  1. Remboursement participation avantages Séniors – association « La boule joyeuse » ;

 

EDUCATION JEUNESSE :

  1.  Dispositif « Etudes surveillées » pour l’école élémentaire Léon BLUM ;

Tout l'agenda

Localisation

Salle François Mitterrand

55 boulevard de la République 11620 Villemoustaussou

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