Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 15 février.

Catégorie(s) : : Agenda

Le 15 févr. 19h00 23h00

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 15 février à 19h00, salle François MITTERRAND.

 

A l’ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du 14 décembre 2023 ;
  • Décisions prises par M. Le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

FINANCES :

  1.  Modification des autorisations de programme Voirie circulade, Foyer restaurant ; Voie verte, Réseau pluvial, Réhabilitation îlots et Création de l’autorisation de programme Parc de Loisirs ;
  2.  Imputation des biens corporels de faible valeur en section investissement ;
  3.  Provision pour risques et charges ;
  4.  Reprise anticipée des résultats 2023 budget de la Commune ;
  5.  Vote des taux communaux 2024 ;
  6.  Vote des subventions 2024 aux associations ;
  7.  Vote du budget primitif 2024 Commune ;

 

URBANISME

  1.  Rétrocession à la commune de la parcelle cadastrée section BB n° 554 – rue Gaston Bonheur ;
  2.  Rétrocession à la commune des parcelles cadastrées section AY n°155 et n° 156 - Avenue du minervois ;
  3.  Rectification de la délibération n° 2022-069, concernant l’acquisition par la commune d’une partie de la parcelle cadastrée section AA n°282 – chemin du pont neuf ;
  4.  Désignation d’un représentant et d’un ou deux titulaires au dialogue territorial de Carcassonne Agglo ;

 

ENVIRONNEMENT :

  1. Signature de la charte de l’arbre et du paysage avec le Conseil Départemental de l’Aude ;

 

RESSOURCE HUMAINE :

  1.  Participation au contrat groupe d’assurances statutaires 2025 – 2028 du centre de gestion ;

 

SOCIAL :

  1.  Signature de la Charte d’engagement dans la lutte contre l’isolement social des séniors des acteurs du département de l’Aude ;

Localisation

Salle François Mitterrand

55 boulevard de la République 11620 Villemoustaussou

Événements à venir