Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu jeudi 25 avril.

Catégorie(s) : : Actualités

Le 25 avr. 19h00 23h00

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 25 avril à 19h00 salle François Mitterrand.

 

A l’ordre du jour : 

  • Désignation du secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du 15 février 2024 ;
  • Décisions prises par M. Le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

FINANCES :

  •  Attribution d’une subvention extra locale au btp cfa et au souvenir français
  •  Demandes de subventions exceptionnelles aux associations « circul’anim » ; « petanque club » ; « amicale des donneurs de sang »
  •  Octroi d’une gratification pour les stagiaires de l’enseignement superieur (stages < a 2 mois)

 

URBANISME :

  • Identification des zones d’acceleration de la production des energies renouvelables (zaer) suite a la concertation
  • Retrocession d’une partie de la parcelle cadastrée AA 282 appartenant à M. Masot : precisions complémentaires à apporter à l’acte notarie

 

RESSOURCES HUMAINES :

  • Modification du tableau des effectifs

 

SOCIAL :

  • Remboursement participation carte plus – association club intersport
  •  Remboursement participation avantages seniors – associations club intersport et les ainés
  •  Avis sur le futur schema departemental de solidarite de l’Aude

 

CADRE DE VIE :

  • Adoption du reglement – « operation façades »