Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu mardi 07 juin

Catégorie(s) : : Agenda

Le 07 juin 19h00 22h00

Le prochain Conseil Municipal aura lieu mardi 07 juin à 19h00 salle François Mitterrand.

 

A l’ordre du jour :

 -      Désignation du secrétaire de séance ;

-       Approbation du procès-verbal du 07 avril 2022 ;

-       Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

 

 

DEMANDES DE SUBVENTION :

 

  1. Création d’une « VOIE VERTE – MOBILITE DOUCE VILLEGAILHENC – VILLEMOUSTAUSSOU – CARCASSONNE », autorisation de dépôt des dossiers de subvention auprès de l’EUROPE, de l’ETAT, de la REGION OCCITANIE, du DEPARTEMENT DE L’AUDE et de CARCASSONNE AGGLO ;
  2. « CREATION D’UN SKATE-PARK », demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport (ANS) dans le cadre du programme « 5000 équipements sportifs de proximité » ;

 

 

FINANCES :

 

1.       Approbation compte de gestion 2021 commune ;

2.       Approbation compte de gestion 2021 lotissement « LE TRAPEL » ;

3.       Approbation compte administratif 2021 – budget commune ;

4.       Approbation compte administratif 2021 – budget lotissement « LE TRAPEL » ;

5.       Approbation définitive des résultats 2021 – budget commune ;

6.       Approbation définitive des résultats 2021 – budget lotissement « Le TRAPEL » ;

7.       Demande de subvention annuelle « VILLEMARCHEURS » ;

8.       Demande de subvention annuelle « LES AINES » ;

9.       Subvention à l’œuvre Nationale du Bleuet de France ;

10.   Subvention - Participation dans le cadre du dispositif Carte Plus « TPFC » ;

 

 

TRAVAUX :

 

1.       Agrandissement du cimetière communal ;

Localisation

Salle François Mitterrand

55 boulevard de la République 11620 Villemoustaussou

Contact

Marjorie MONTOYA Affaires générales

04.68.47.74.88

affaires.generales@villemoustaussou.fr

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