Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 04 octobre à 19h00.

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance

• Approbation du procès-verbal du 20 juin 2024

• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES :

• APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) du 19 JUIN 2024 et DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024 ;
• FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX DE TRANSPORT D’ELECTRICITE OU DE GAZ POUR L’ANNEE 2024 ;
• FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET NON ROUTIER PAR LES RESEAUX ET OUVRAGES DE COMMUNICATIONS ELECTRIQUES POUR L’ANNEE 2024 ;

URBANISME :

• RETROCESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AB n° 330 – CHEMIN GASTON PHOEBUS ;
• ACQUISITION D’UNE PARCELLE NON BATIE CADASTREE SECTION AX n° 053 – AVENUE DU CABARDES ;
• ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BA n° 102 -141 – 142 et 013 – CONSORT PIDOUX-VIDAL et Mme GRASSI ;
• ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AW43 – 11 BOULEVARD DE LA MAIRIE ;

RESSOURCES HUMAINES :

• REMUNERATION D’UN AGENT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES ;
• ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CDG 11 – RISQUE PREVOYANCE ;

ENVIRONNEMENT :

• RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – PROGRAMME FONDS VERT 2024;
• APPROBATION DU REGLEMENT D’UTILISATION DES ABRIS VELOS / BOX SECURISES EN LIBRE SERVICE SUR LA COMMUNE ;
• INSTAURATION D’UNE AMENDE ADMINISTRATIVE POUR DEPOT SAUVAGE DE DECHET ;

CARCASSONNE AGGLO :

• MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA COMMUNE ET CARCASSONNE AGGLO ;

SOCIAL :

• PARTICIPATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « AVANTAGES SENIORS » A L’ASSOCIATION « SCION DU TRAPEL » ;

CIMETIERE :

• RETROCESSION D’UNE CAVURNE DANS LE CIMETIERE COMMUNAL ;