Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra vendredi 04 octobre.

Catégorie(s) : : Agenda

Le 04 oct. 19h00 23h00

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 04 octobre à 19h00.

 

A l’ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 20 juin 2024
  • Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

 

FINANCES :

  • APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) du 19 JUIN 2024 et DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024 ;
  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX DE TRANSPORT D’ELECTRICITE OU DE GAZ POUR L’ANNEE 2024 ;
  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET NON ROUTIER PAR LES RESEAUX ET OUVRAGES DE COMMUNICATIONS ELECTRIQUES POUR L’ANNEE 2024 ;

 

URBANISME :

  • RETROCESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AB n° 330 – CHEMIN GASTON PHOEBUS ;
  • ACQUISITION D’UNE PARCELLE NON BATIE CADASTREE SECTION AX n° 053 – AVENUE DU CABARDES ;
  • ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BA n° 102 -141 – 142 et 013 – CONSORT PIDOUX-VIDAL et Mme GRASSI ;
  • ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AW43 – 11 BOULEVARD DE LA MAIRIE ;

 

RESSOURCES HUMAINES :

  • REMUNERATION D’UN AGENT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES ;
  • ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CDG 11 – RISQUE PREVOYANCE ;

 

ENVIRONNEMENT :

  • RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – PROGRAMME FONDS VERT 2024;
  • APPROBATION DU REGLEMENT D’UTILISATION DES ABRIS VELOS / BOX SECURISES EN LIBRE SERVICE SUR LA COMMUNE ;
  • INSTAURATION D’UNE AMENDE ADMINISTRATIVE POUR DEPOT SAUVAGE DE DECHET ;

 

CARCASSONNE AGGLO :

  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA COMMUNE ET CARCASSONNE AGGLO ;

 

SOCIAL :

  • PARTICIPATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « AVANTAGES SENIORS » A L’ASSOCIATION « SCION DU TRAPEL » ;

 

CIMETIERE :

  • RETROCESSION D’UNE CAVURNE DANS LE CIMETIERE COMMUNAL ;

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