La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 12 décembre à 19h salle François MITTERRAND.

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance

• Approbation du procès-verbal du 04 octobre 2024

• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES :

• Autorisation d’engager, liquider et mandater le quart des crédits d’investissement en 2025 ;
• Rapport d’orientation budgétaire 2025 ;

URBANISME :

• Rétrocession à la commune d’une partie de la parcelle cadastrée section BC n° 158 – impasse des Potiers ;
• Rectification de la délibération n° 2024-066 – concernant l’acquisition d’une parcelle non bâtie cadastrée section AX n° 053 – avenue du minervois ;
• Vente au « CIAS Carcassonne Agglo Solidarité » de la parcelle cadastrée section BB n° 497- avenue Emile Clarenc ;
• Rétrocession à la commune des parcelles appartenant à MARCOU HABITAT / M. RAYNIER ;
• Rapport triennal de suivi de l’artificialisation des sols ;

RESSOURCES HUMAINES :

• Versement de la prime annuelle 2024 aux agents communaux ;
• Aménagement des jours et horaires de travail au sein des services communaux ;
• Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux ;
• Modification du tableau des effectifs ;
• Adoption du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels ;

SANTE :

• « Création d’un bâtiment de santé pluridisciplinaire » - convention de maîtrise d’ouvrage déléguée (MOD) avec Marcou Habitat ;

SOCIAL :

• Remboursement participation avantages Séniors à l’association « les Villemarcheurs » ;
• Remboursement participations carte plus aux associations « Trapel Football Club et à l’Académie de Karaté » ;