Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu jeudi 27 mars.

Catégorie(s) : : Agenda

Le 27 mars 19h00 23h00

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 27 mars à 19h00, salle François MITTERRAND.

 

A l’ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 13 février 2025
  • Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

 

URBANISME :

  • CESSION A LA COMMUNE DES PARCELLES CADASTREES SECTION AA N° 187 ET AB N° 264 – VALVESPRE ET GASTON PHOEBUS ;
  • CESSION A LA COMMUNE DES PARCELLES CADASTREES SECTION AB N° 259 ET AB N° 318 – CHEMIN DE SEPTET ;
  • ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AV N°60 – AVENUE DU PARC ;
  • ARRET DU PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) ;

 

CARCASSONNE AGGLO :

  • ACTUALISATION DES STATUTS DE CARCASSONNE AGGLO ;

 

ALCOME :

  • CONTRAT AVEC L’ECO-ORGANISME ALCOME POUR LA REDUCTION DES DECHETS DES PRODUITS DU TABAC DANS L’ESPACE PUBLIC ;

Tout l'agenda

Localisation

Salle François Mitterrand

55 boulevard de la République 11620 Villemoustaussou

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