Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu vendredi 20 juin.

Catégorie(s) : : Agenda

Le 20 juin 19h00 20h30

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 20 juin à 19h00, salle François MITTERRAND.

 

A l’ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 27 mars 2025
  • Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES :

  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET NON ROUTIER PAR LES RESEAUX ET OUVRAGES COMMUNICATION ELECTONIQUES POUR L’ANNEE 2025 ;
  • APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 25 MARS 2025 ET DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2025 ;
  • APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET COMMUNE ;
  • AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT CUMULE DE L’EXERCICE 2024 – BUDGET COMMUNE ;
  • BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES DE LA COMMUNE POUR L’EXERCICE 2024 ;
  • ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXTRA LOCALE AU BTP CAF OCCITANIE ;
  • ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION CIRCUL’ANIM ;

 

URBANISME

  • CESSION DE PARCELLES APPARTENANT A LA COMMUNE – CE N° 339, 340 et 341 – rue Jean MERMOZ ;

 

RESSOURCES HUMAINES

  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ;

 

EDUCATION JEUNESSE :

  • FIXATIONS DES TARIFS DE LA CANTINE SCOLAIRES 2025/2026 ;

 

CIMETIERE COMMUNAL

  • REPRISE DE CONCESSIONS A L’ETAT D’ABANDON ;
  • RETROCESSION DE CONCESSION DANS LE CIMETIERE COMMUNAL ;

 

TARIFICATION

  • SALLE COMMUNALE « CABARDES » : FIXATION DES LOYERS DES BUREAUX MIS EN LOCATION ;
  • LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL SIS AU 13 BD DE LA MAIRIE ;

Tout l'agenda

Localisation

Salle François Mitterrand

55 boulevard de la République 11620 Villemoustaussou

S'y rendre

Événements à venir

Fête de la Musique

Catégorie(s) : : Agenda

Le 21 juin 19h00 23h30

Une soirée musicale inédite au théâtre de verdure