Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 20 juin à 19h00, salle François MITTERRAND.

A l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du 27 mars 2025
• Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES :

• FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET NON ROUTIER PAR LES RESEAUX ET OUVRAGES COMMUNICATION ELECTONIQUES POUR L’ANNEE 2025 ;
• APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 25 MARS 2025 ET DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2025 ;
• APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET COMMUNE ;
• AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT CUMULE DE L’EXERCICE 2024 – BUDGET COMMUNE ;
• BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES DE LA COMMUNE POUR L’EXERCICE 2024 ;
• ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXTRA LOCALE AU BTP CAF OCCITANIE ;
• ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION CIRCUL’ANIM ;

URBANISME

• CESSION DE PARCELLES APPARTENANT A LA COMMUNE – CE N° 339, 340 et 341 – rue Jean MERMOZ ;

RESSOURCES HUMAINES

• MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ;

EDUCATION JEUNESSE :

• FIXATIONS DES TARIFS DE LA CANTINE SCOLAIRES 2025/2026 ;

CIMETIERE COMMUNAL

• REPRISE DE CONCESSIONS A L’ETAT D’ABANDON ;
• RETROCESSION DE CONCESSION DANS LE CIMETIERE COMMUNAL ;

TARIFICATION

• SALLE COMMUNALE « CABARDES » : FIXATION DES LOYERS DES BUREAUX MIS EN LOCATION ;
• LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL SIS AU 13 BD DE LA MAIRIE ;