Conseil Municipal

Le prochain conseil Municipal aura lieu jeudi 18 décembre 2025.

Catégorie(s) : : Agenda

Le 18 déc. 19h00 22h00

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 18 décembre 2025 à 19h00, salle François MITTERRAND.

 

A l’ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 19 novembre 2025
  • Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

 

FINANCES :

  1. AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LE QUART DES CREDITS D’INVESTISSEMENT EN  2026 ;
  2. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION PETANQUE CLUB VILLEMACHE ;
  3. ADMISSION EN NON-VALEUR ;
  4. DECISION MODIFICATIVE N°5 – BUDGET COMMUNE “MISE A LA REFORME D’UN BIEN – REGULARISATION D’AMORTISSEMENTS D’UNE SUBVENTION ;
  5. RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 ;

 

URBANISME :

  1. ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTREES A LA SECTION AV N° 2026 et 377 ;
  2. TRANSFERT D’UNE BANDE DE TERRAIN DEPARTEMENTAL A LA COMMUNE ;
  3. MODIFICATION DU PERIMETRE DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE « BASTIDOU » ;

 

 

RESSOURCES HUMAINES :

  1. DELIBERATION MODIFIANT LA PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS DANS LE CADRE DE LA LABELLISATION
  2. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET CREATION DE POSTES ;

 

CIMETIERE COMMUNAL :

  1. FIXATION DU PRIX DE MONUMENTS FUNERAIRES ;

 

AFFAIRES SOCIALES :

  1. REMBOURSEMENT DE LA PARTICIPATION « AVANTAGE SENIORS » A L’ASSOCIATION « SCION DU TRAPEL »

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Catégorie(s) : : Agenda

Le 08 avr. 11h00 12h30

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