Conseil Municipal

Le prochain conseil Municipal aura lieu jeudi 12 février 2026.

Catégorie(s) : : Agenda

Le 12 févr. 19h00 22h30

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 12 février 2026 à 19h00, salle François MITTERRAND.

 

A l’ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2025
  • Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

 

FINANCES :

  • Modification/révision des AP/CP (autorisation de programme/crédit de paiement) : voirie circulade ; foyer restaurant ; voie verte ; réseau pluvial ; réhabilitation ilots ; parc de loisirs ; pôle santé ; création d’une AP/CP « opération Bastidou » ;
  • Provisions pour risques et charges ;
  • Reprise anticipée des résultats cumulés de l’exercice 2025 - budget Commune ;
  • Vote des taux impôts locaux 2026 ;
  • Subventions aux associations 2026 ;
  • Imputation des biens corporels de faible valeur en section investissement ;
  • Vote du budget primitif 2026 « Commune » ;

 

URBANISME :

  • Approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme ;

 

AFFAIRES SOCIALES

  • Remboursement de la participation « Avantages Séniors » à l’Association « Club Intersport » ;
  • Remboursement de la participation « Carte Plus » à l’Association « Club Intersport ».

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Salle François Mitterrand

55 boulevard de la République 11620 Villemoustaussou

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