Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu jeudi 22 septembre

Catégorie(s) : : Agenda

Le 22 sept. 19h00 23h00

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 22 septembre à 19h, salle François MITTERRAND.

 

A l’ordre du jour :

 

Désignation du secrétaire de séance ;

- Approbation du procès-verbal du 07 juillet 2022

- Décisions prises par M. Le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22. du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

FINANCES

1. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « PARENTS D’ELEVES DE L’ECOLE LEON BLUM » ;

 

URBANISME

2. INSTAURATION DU PERMIS DE DEMOLIR SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL ;

 

3. ACQUISITION DES PARCELLES SECTION AW n° 46, 47, 48 et 158 AUPRES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER OCCITANIE ;

 

4. CONVENTION AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’OCCITANIE ;

 

RESSOURCES HUMAINES

5. DESIGNATION D’UN COORDONNATEUR POUR L’ENQUETE DE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2023 ;

 

6. CREATION D’EMPLOIS D’AGENTS RECENSEURS ;

 

7. MISE EN PLACE D’ASTREINTES POUR LE PERSONNEL MUNICIPAL ;

 

8. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ;

 

9. CONVENTION APPEL NATIONAL A LA MOBILISATION DES EMPLOYEURS DE SAPEURS POMPIERS ;

 

10. PRIME ANNUELLE 2022 ;

 

SOCIAL

11. ADHESION AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC REGIONAL POUR LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION MEDICALE ;

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