Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 20 octobre à 19 h 00, salle François MITTERRAND.

A l’ordre du jour :

-       Désignation du secrétaire de séance 

-       Approbation du procès-verbal du 22 septembre 2022 

-       Décisions prises par M. le Maire par délégation générale selon l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 

FINANCES

1. DECISION MODIFICATIVE N° 1 – LOTISSEMENT LE TRAPEL

2. DECISION MODIFICATIVE N° 4 – BUDGET COMMUNE

DEMANDES DE SUBVENTION

3. « MISE EN SECURTITE DE LA VOIRIE COMMUNALE » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’AUDE AU TITRE DES AMENDES DE POLICE

4.« TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU SYADEN

5. « AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE COMMUNAL » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT (DETR)

6. « CREATION D’UNE VOIE VERTE / MOBILITE DOUCE – VILLEGAILHENC - VILLEMOUSTAUSSOU » - ANNULATION DE LA DELIBERATION N°2022-049 ET MODIFICATION DE L’AUTORISATION DE DEPOT DES DOSSIERS DE SUBVENTION AUPRES DE L’EUROPE, DE L’ETAT, DE LA REGION OCCITANIE, DU DEPARTMENT DE L’AUDE ET DE CARCASSONNE AGGLO

7. « TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE - AVENUE DU PARC » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE CARCASSONNE AGGLOMERATION DANS LE CADRE DU FPIC

ELECTIONS

8. MODIFICATION DU DECOUPAGE ELECTORAL – CREATION D’UN NOUVEAU BUREAU DE VOTE ET DEPLACEMENT D’UN BUREAU DE VOTE

SECURITE

9.APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE 2.0

TRAVAUX

10. DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE DES TRAVAUX SUR LA RD38 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL – AMENAGEMENT DU CHEMIN DES VENDANGES.