Catégorie(s) : : Agenda
13 déc. au 15 déc.
La dernière séance du Conseil Municipal a eu lieu Lundi 13 décembre, à 19h, salle F. MITTERRAND.
A l’ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal du 28 octobre 2021 ;
FINANCES :
1. Décision modificative n°3 – Budget Commune ;
2. Autorisation d’engager, liquider et mandater le quart des crédits d’investissement en 2022 ;
3. Subvention exceptionnelle accordée à l’association « Les amis de Lô » ;
4. Adoption du règlement budgétaire et financier ;
5. Rapport d’orientations budgétaires 2022 ;
INTERCOMMUNALITE :
6. Renouvellement de la convention portant sur la compétence « Gestion des eaux pluviales urbaines » avec Carcassonne Agglo ;
PERSONNEL :
7. Organisation du temps de travail - 1607 heures ;
8. Délibération instituant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires ;
QUESTIONS DIVERSES :
· Présentation du rapport de Carcassonne Agglo sur le prix et la qualité des services eau potable et assainissement 2020 ;
55 Boulevard de la République 11620 Villemoustaussou
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